de 2004. 2004.1.2 2004 1. 2, 2e bien de la 1re acquisition de 2004. 2004.2.1 2004 2, 2e acquisition de 2004. 1, Bien unique de la 2e acquisition de 2004. 2004.3.1.1 2004 3, 3e acquisition de 2004. 1, 1er bien de la 3e acquisition de

Article 8

—

Les nominations des enseignants associés à mi-temps dont les fonctions correspondent, dans l'établissement, à celles de professeur des universités sont prononcées par décret du Président de la République, sur proposition des instances de l'établissement

Article 3

—

Les nominations des enseignants associés à temps plein dont les fonctions correspondent, dans l'établissement, à celles de professeur des universités sont prononcées par décret du Président de la République, sur proposition des instances de l'établissement

Article 2

—

La liste des instances consultatives régionales ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable mentionnée à l'article L. 141-3 du code de l'environnement est établie ainsi qu'il suit : 1.

Article Annexe II

—

INSTANCE CENTRALE

Article Annexe 6

—

: : Avant 5 ans : 10ème échelon : Ancienneté acquise : : : : réduite des 2/5.

Article Annexe 5

—

CONTENU MINIMAL DU RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES RÉVU AU II DE L'ARTICLE 21 Annexe 5-1 Les compétences qui doivent être acquises sont celles des annexes 5-2 et 5-3 ainsi que les suivantes : Annexe 5-2 Les compétences qui doivent être acquises sont celles

Article 256 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 36

Code général des impôts

I. - 1° Sont également soumises à la taxe sur la valeur ajoutée les acquisitions intracommunautaires de biens meubles corporels effectuées à titre onéreux par un assujetti agissant en tant que tel ou par une personne morale non assujettie lorsque le vendeur

Article R752-18-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 94

Code de la sécurité sociale

Les actions intentées en application des articles L. 145-1 et suivants à l'occasion de soins dispensés aux bénéficiaires du présent titre sont soumises en première instance à la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance

Article 7

—

Tout militaire marié ou lié par un pacte civil de solidarité dont le conjoint ou le partenaire n'exerce pas d'activité professionnelle, ainsi que le militaire célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, qui a au moins un enfant à charge ouvrant droit

Article 231-38

—

I. - Les restrictions d'intervention sur les titres concernés par une offre publique ne sont pas applicables aux acquisitions qui résultent d'un accord de volonté antérieur au début de la période d'offre, ou le cas échéant de la période de préoffre.

Article 62

—

Les instances visées à l'article 61 siègent valablement dès lors que plus de la moitié des membres sont présents.

Article 17

—

Les instances d'évaluation auxquelles il est fait référence au 2° de l'article 235 du décret du 30 décembre 1983 susvisé sont notamment les instances mentionnées à l'article 4 ci-dessus.

Article R344-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 73 > 52

Code de l'action sociale et des familles

Dans les établissements et les services d'aide par le travail, une instance, composée en nombre égal de représentants des usagers et de représentants des salariés de l'établissement ou du service, est instituée.

Article 2

—

. + 3 ans : : 1e : 13e : Ancienneté acquise: :----:-----:-------------------: :----:-----:-------------------: : I : II : III : :----:-----:-------------------: :11e : 12e : Ancienneté acquise: :10e : 11e : 1,5 fois

Article 27

—

Pour chacune des compétences décrites à l'article 21 du présent arrêté, l'expert attribue la note 0,1,2 ou 3, en s'appuyant sur les définitions suivantes : Niveau 0 : au moins une composante de la compétence n'est pas acquise et le candidat est incapable

Article 2

—

majorée de 18 mois dans la limite de 3 ans 6e échelon 5e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an dans la limite de 3 ans 5e échelon 4e échelon Ancienneté acquise majorée de 1 an dans la limite de 3 ans 4e échelon 3e échelon

Article 4-1

—

en fonctions à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2010-1353 du 10 novembre 2010 sont maintenus dans leur emploi et reclassés selon les dispositions du tableau de correspondance suivant : 6e échelon 7e échelon Ancienneté acquise

Article 35

—

. 2e 2e Ancienneté acquise.

Article 32

—

au tableau ci-après : CATEGORIE d'origine CORPS et grades d'intégration ANCIENNETE dans le nouvel échelon Attachés de recherche contractuels agrégés Attachés de recherche 5e échelon 6e échelon Ancienneté acquise

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