[T] [L], né en 1992, a été engagé par la SARL Les Ambulances Sainte-Elodie, par un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 2 janvier 2018 en qualité d'ambulancier.

    Les membres des équipages d’ambulance furent entendus.

Elle rappelle que la vente de l'agrément et du véhicule en tant qu'ambulance sont indissociables, ce que M.

[A] [E] a été engagé par la SARL Ambulances Garcia du 8 septembre au 17 novembre 2008, puis du 1er juin au 31 octobre 2009, en qualité d'ambulancier à temps complet.

X... été engagé verbalement à compter du 1er janvier 2003 en qualité de chauffeur d'ambulances par la société Saint-Clair ambulances dont le gérant, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances de L'Union de ce qu'elle se désiste de la première branche du second moyen de son pourvoi ; Attendu

X..., engagé le 2 mai 1991 en qualité de conducteur d'ambulance a été licencié pour faute grave par la société Suk le 1er décembre 2001 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

FAITS, PROCEDURE -PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: Par acte authentique en date du 15 novembre 2006, la SARL Ambulances de [Localité 5] (la société A.D.E.L.) a acquis auprès de la SARL Centre Ambulancier

A, représentant la société Avicenne ambulances ; - Me Venceslau, représentant l'agence régionale de santé, qui a persisté dans ses conclusions et moyens.

chesnaysiennes Sanitran en qualité d'ambulancier.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que, souhaitant exercer une activité d'ambulancier

Baccati, rapporteur public, - et les observations de Me Belaïche, représentant la SARL Ambulances La Romaine. Considérant ce qui suit : 1.

Le personnel ambulancier, informé de la séropositivité du patient par ses proches, transmit ce renseignement au personnel de l’hôpital.

[G] [P] a été embauché selon contrat à durée indéterminée du 1er juillet 2019 par la SASU Harmonie ambulance en qualité d'auxiliaire ambulancier.

Z..., employés par la société Ambulances Sainte-Marie en qualité de conducteurs ambulanciers, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de diverses sommes ; Sur le premier moyen,

X... a été embauché le 17 novembre 1974 en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Drouard et a été licencié pour faute grave le 9 novembre 1985 ; qu'il a fait citer son ancien employeur

des étudiants du Nord-Ouest, dont le contentieux est géré par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne (la caisse), le remboursement des frais exposés, le 20 mai 2017, pour le transport en ambulance

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 5 février 2001 en qualité d'ambulancière par la société Ambulances Arc en

. # Firma Ambulanz Glöckner contre Landkreis Südwestpfalz. # Demande de décision préjudicielle: Oberverwaltungsgericht Rheinland-Pfalz - Allemagne. # Articles 85, 86 et 90 du traité CE (devenus articles

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert pour la société Ambulances et taxis des quatre villages.