Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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17 337 résultats pour « contrat de "consultant" passé avec un médecin »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article R632-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 50
La liste des disciplines et des spécialités de troisième cycle des études de médecine est fixée par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé compte tenu des besoins de santé de la population et des progrès de la recherche
LEGIARTI000051488940
Les baux qui auroient été passés par des particuliers à aucuns des bénéficiers, corps, maisons et communautés supprimés, et des mains desquels l'administration de leurs biens a été retirée, seront et demeureront résiliés, à compter du 1er janvier 1791
Article 9
La durée du temps passé à chaque échelon est fixée conformément au tableau ci-après : Accèdent à l'échelon spécial les directeurs fonctionnels
Article 11
-A titre expérimental et jusqu'au 31 décembre 2021, sur l'ensemble du territoire national, pour un apprenti embauché en contrat d'apprentissage, la visite d'information et de prévention mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 4624-1 du code du travail
Article Annexe II
Observations du médecin du travail sur ces locaux : 2. Renseignements concernant le médecin du travail 2.1. Nom, prénom : Titres et diplômes : 2.2.
Article R4625-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 69
Le médecin du travail de l'entreprise utilisatrice et le médecin du travail de l'entreprise de travail temporaire échangent les renseignements nécessaires à l'accomplissement de leur mission.
Article R6156-74
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 61
Pour chaque affaire, le président de la commission choisit un rapporteur soit parmi les membres de l'inspection générale des affaires sociales qui sont médecins, soit parmi les inspecteurs des agences régionales de santé ayant la qualité de médecin ou
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 16
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 31
Les formes et conditions prescrites pour les marchés de l'Etat s'appliquent pour les marchés passés par l'E. N. S. E. A.
Article 19
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 11
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 1
La code des marchés publics n'est pas applicables aux marchés passés par la caisse française des matières premières.
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 22
Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :
Article 21
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
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