Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

[M] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'irrecevabilité de l'exception de nullité soulevée par celui-ci, alors : « 1°/ que par sa décision du 28 septembre 2023, le Conseil constitutionnel

" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué, que par arrêt en date du 6 mars 1985, la cour d'appel d'Aixen-Provence avait condamné Lucius Y... notamment

C... et Mme C..., épouse M..., et tendant notamment à l'annulation de la vente litigieuse et à la restitution du prix, alors « qu'à supposer par extraordinaire que les dispositions de l'arrêt attaqué critiquées

attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Qu'il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne les sociétés Pacific

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité tiré de l'irrégularité du contrôle d'identité réalisé dans le cadre de la procédure du commissariat d'Argenteuil, alors « qu'il

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 mars 2021) et les productions, Mme [W] a contesté devant un conseil de prud'hommes son licenciement par la société Kontron Modular Computers (la société). 2

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. M. [Y] [X] a été mis en examen des chefs susmentionnés le 22 juin 2023. 3.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M. [F] coupable de violences volontaires, alors « qu' en se fondant, pour retenir la culpabilité de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'ordonnance attaquée d'avoir décidé que Madame A...

cassation proposé par le mémoire ampliatif et pris de la violation des articles 200 et 591 du Code de procédure pénale, et 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt attaqué

X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamné au paiement d'une prestation compensatoire ; Mais attendu que, sous le couvert de griefs non fondés de violation des articles 270, 271, 272 et 1315

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen, unique pris en ses cinq branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué

Gauthier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; d d Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 janvier 1988), que M.

[B] critique l'arrêt attaqué en ce qu'il l'a condamné à une peine d'amende de 10 000 euros, alors « qu'en matière correctionnelle, le juge qui prononce une amende doit motiver sa décision au regard des

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

cassation, pris de la violation des articles 23, 29 et 33 de la loi du 29 juillet 1881 et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

L'intéressé a relevé appel de cette décision. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Claude A... est décédé dans une clinique au cours d'une intervention chirurgicale conduite par un médecin oto-rhino-laryngologiste assisté par Bruno

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré le prévenu coupable de violences en réunion n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail et d'abstention volontaire d'empêcher un crime ou un délit