et . 2.3 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques/ décamétriques prescrite aux articles 221-IV/11.1.1 et 221-IV/11.1.2. 2.3 Pendant 36 h : .1 tous les éléments du matériel de communications intérieures nécessaires en cas de situation critique

Article 2

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puis d'interpréter les résultats des examens complémentaires et explorations fonctionnelles adaptés, en particulier les actes invasifs, dont il connait les risques et bénéfices ; - de comprendre un compte-rendu opératoire et de faire une analyse critique

Article 228-7.06

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Les embarcations ou radeaux de sauvetage doivent : 1.1 Etre promptement disponibles en cas de situation critique ; 1.2 Pouvoir être mis à l'eau en toute sécurité et rapidement conformément aux normes prescrites dans la division 311 1.3 Pouvoir être

Article 10

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stagiaire et orienter les points à approfondir Questionnaire test 1 heure Module juridique et organisationnelle Actualisation des connaissances sur le métier Connaître : 2 heures 30 minutes Module stratégique Adapter son comportement en situations critiques

Article 3

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Le centre historique des archives a pour missions : 1° De collecter, conserver, inventorier et communiquer les archives du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale et du ministère de la défense, ainsi que de la gendarmerie nationale

Article 2

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des publics vulnérables, soit par le maintien ou la recréation de solidarités territoriales, soit par la participation à l'éducation à la citoyenneté ; 5° Elles ont pour objectif de concourir à la préservation et à la mise en valeur des monuments historiques

Article 20

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Composition écrite de géographie historique de la France (durée : trois heures). 2. Epreuves propres à la section A Interrogation orale de latin (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes).

LEGIARTI000024944206

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Epreuves ponctuelles Nature Nombre Nature Durée C 1 : Mobiliser les bases de la communication nécessaires à la vie professionnelle, sociale et citoyenne E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C 2 : Mobiliser des repères historiques

Article L311-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 69 > 64

Code du tourisme

Sur proposition de l'organisme mentionné à l'article L. 141-2, le ministre chargé du tourisme peut créer par arrêté un label reconnaissant les caractéristiques exceptionnelles d'un hôtel tenant notamment à sa situation géographique, à son intérêt historique

Article R*424-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 23

Code de l'urbanisme

Lorsque le projet est situé dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable ou dans les abords des monuments historiques, le demandeur peut, en cas d'opposition à une déclaration préalable ou de refus de permis fondé sur un refus d'accord de l'architecte

Article L152-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 99

Code de l'urbanisme

Le présent article n'est pas applicable : a) Aux immeubles classés ou inscrits au titre des monuments historiques en application du titre II du livre VI du code du patrimoine ; b) Aux immeubles protégés au titre des abords en application de l'article

Article R321-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 21 > 32

Code pénal

Toutefois, les objets dont la valeur unitaire n'excède pas un montant fixé par un arrêté conjoint du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur et du ministre chargé du commerce et qui ne présentent pas un intérêt artistique ou historique

Article R316-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 47

Code de la sécurité intérieure

sont définies par la législation nationale, pour autant que les armes à feu ancienne n'incluent pas des armes à feu fabriquées après 1899 mentionnées au f de l'article 3 du règlement s'entendent comme les armes à feu, munitions et leurs éléments historiques

Article Annexe III

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On peut cependant souligner qu'en tant que discipline, l'enseignement des lettres obéit à une logique historique et à une logique générique en fonction de leur projet annuel. - Dans la mesure où il s'agit de permettre aux étudiants de construire une culture

Article L640-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 48

Code de l'environnement

relatives à la protection des monuments naturels et des sites sont énoncées par la loi n° 56-1106 du 3 novembre 1956 ayant pour objet, dans les territoires relevant du ministère de la France d'outre-mer, la protection des sites et monuments de caractère historique

Article L1115-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11

Code des transports

délégué (UE) 2017/1926 de la Commission du 31 mai 2017 précité, mettent à jour et rendent accessibles et réutilisables, le cas échéant dans les conditions prévues au paragraphe 6 de l'article 3 du même règlement délégué, les données statiques et historiques

Article 25

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contribution positive à la protection de tous les usagers des plateformes de services en ligne ; 8° De respecter la confidentialité des échanges entre les modérateurs et les professionnels de soutien psychologique, sauf en cas de signalement de situations critiques

Article R6123-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 10

Code de la santé publique

actes de radiologie interventionnelle thérapeutiques, assurés en permanence, relatifs à la prise en charge en urgence de l'hémostase des pathologies vasculaires et viscérales hors circulation intracrânienne, dont ceux requérant un plateau de soins critiques

Article L231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 40 > 56

Code rural (nouveau)

animaux sont préparés, transformés, conservés ou éliminés, notamment lors de leur transport et de leur mise en vente ; 5° Au contrôle officiel de la mise en oeuvre des bonnes pratiques d'hygiène et des systèmes d'analyse des dangers et des points critiques

Article Annexe II

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C2 : Mobiliser des repères historiques, géographiques et socio-économiques pour se situer dans la société. C3 : Mobiliser des connaissances de base dans les domaines scientifiques et techniques.

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