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ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000020816808
A modifié les dispositions suivantes Décret 82-1105 annexe, Décret 85-1148 annexe
LEGIARTI000019273006
A modifié les dispositions suivantes Arrêté du 8 août 2007 Annexe I, Annexe II
Article 10
ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Sct. ANNEXES, Art.
Article 17
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Article 4
Le programme du concours figure en annexe 1 du présent arrêté. I. - Epreuve écrite d'admissibilité Questions et cas pratiques portant sur l'information bibliographique, sa structure et ses accès.
Article 1
Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).
Article 60
Il est ouvert aux ministres, pour 2008, au titre des budgets annexes, des autorisations d'engagement et des crédits de paiement s'élevant respectivement aux montants de 1 976 352 607 euros et de 1 900 686 607 euros, conformément à la répartition par budget
Article 11
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2025.
Article Annexes I à Ic
ANNEXE I : ANNEXE Ia Description de la cible professionnelle Description des activités et tâches professionnelles Description des tâches professionnelles Description des dossiers 1, 2, 3 ANNEXE Ib Organisation du référentiel de certification
Article 12
Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
LEGIARTI000049923296
paragraphe intitulé : " Contenus ", est ainsi modifiée : Annexe V Vous pouvez consulter cette annexe à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?
La partie relative aux savoirs associés du référentiel de certification figurant en annexe I b de l'arrêté du 20 mars 2007 susvisé est remplacée par les savoirs associés figurant en annexe I du présent arrêté.
Annexes, Sct. Cahier des charges : Agrément des laboratoires pour l'analyse des vins de pays et des vins à appellation d'origine., Art. Annexe I, Sct. Cahier des charges : Agrément des laboratoires pour les interventions communautaires., Art.
Annexe V 5° Les annexes I à III sont remplacées par les annexes I à III du présent arrêté ;
Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à ceux annexés au présent décret.
Les tableaux annexés au décret du 10 juillet 1948 susvisé sont modifiés conformément à celui annexé au présent décret.
Les tableaux figurant en annexe du décret du 26 mars 1984 susvisé sont remplacés par les tableaux annexés au présent décret.
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