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ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE I
CONTENU DES FORMATIONS DOMAINES DE FORMATION HORAIRES COEFFICIENTS 1. Formation pédagogique générale théorique et pratique. 1.1.
Article 2
d'activité accessoire, à des activités de formation continue et de préparation aux examens et concours est fixée comme suit : FORMATION, INGÉNIERIE PÉDAGOGIQUE, ANIMATION DE GROUPE ET PRÉPARATION AUX CONCOURS OU EXAMENS PROFESSIONNELS/ INDEMNITÉ HORAIRE
Article D241-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 45 > 64
à l'article L. 721-1 du code du travail et pour les concierges et employés d'immeubles à usage d'habitation mentionnés à l'article L. 771-1 du même code, au rapport entre la rémunération mensuelle versée au cours du mois civil considéré et le taux horaire
Article 79
ainsi que des cahiers des charges annexés aux contrats de concession pour l'exploitation des services de communication audiovisuelle, et relatives au nombre et à la nationalité des oeuvres cinématographiques diffusées et aux rediffusions, à la grille horaire
LEGIARTI000050867420
En application de l'article 16 du règlement précité, lorsque le salarié privé d'emploi exerçait son activité selon un horaire inférieur à la durée légale le concernant ou à la durée instituée par une convention ou un accord collectif, le montant de l'allocation
Article 4
A défaut de réception des convocations huit jours avant le début des épreuves, ils doivent s'enquérir du site d'examen et des horaires de convocation auprès de la direction ayant recueilli leur inscription.
Article 5
Les cas dans lesquels, en application de l'article 5 du décret du 25 août 2000 précité, il est possible de recourir à des astreintes et à des interventions en dehors des horaires habituels d'ouverture du service sont les suivants : -assurer le fonctionnement
Article Annexe 4
NIVEAU DU RECRUTEMENT Personnel d'exécution Personnel d'application, de coordination Personnel d'encadrement Personnel d'encadrement Type de concours ou examen Montant unitaire ou horaire
Article Annexe VII bis
Horaire hebdomadaire des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, DISCIPLINES 1 ere 2 e Cours T.D. Cours T.D. T.P.
Article 6
L'application du présent décret est exclusive de l'application du décret n° 50-196 du 6 février 1950 relatif à certaines indemnités dans les administrations centrales, du décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux
L'organe compétent fixe, notamment, la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d'heures supplémentaires ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires versées dans les conditions prévues pour leur corps
Article Annexe 1
Samedi 26 février 2011 Samedi 19 février 2011 Samedi 12 février 2011 Printemps Samedi 23 avril 2011 Samedi 16 avril 2011 Samedi 9 avril 2011 Début des vacances d'été (**) Samedi 2 juillet 2011 (*) Deux demi-journées (ou un horaire
Article Annexes II et III
Conformément à l'article 6 de l'arrêté du 20 décembre 2023 (NOR : PRMM2335117A), A l'annexe II, la partie " Horaires d'enseignement " est ainsi modifiée : I.
Article D1442-10-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 52 > 74
Cette information précise la date, la durée et les horaires du stage ainsi que le nom de l'organisme responsable.
Article L34-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 86
Le nouveau fournisseur veille à ce que l'activation du service d'accès à l'Internet ait lieu dans les plus brefs délais possibles, à la date et au créneau horaire expressément convenus avec l'utilisateur final.
Les fonctionnaires du corps des contrôleurs des impôts dont la rémunération est supérieure à celle correspondant à l'indice brut 380 et qui perçoivent les indemnités horaires pour travaux supplémentaires prévues par le décret n° 2002-60 du 14 janvier
Article R913-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 39
Cette liste précise, pour chacune d'elles, l'enseignement qu'elle dispense, les formations dans lesquelles elle intervient, le volume horaire de son enseignement et la date de son entrée en fonctions dans l'établissement.
Article D633-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 83
La cotisation annuelle ne peut être calculée sur une assiette inférieure à 450 fois le montant horaire du salaire minimum de croissance en vigueur le 1er janvier de l'année considérée et sans application du deuxième alinéa de l'article R. 613-17.
Article L146-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 42 > 32
La maison départementale des personnes handicapées organise son activité et fixe ses horaires d'ouverture au public de telle sorte que les personnes handicapées et leurs familles puissent accéder aux services qu'elle propose ou à la permanence téléphonique
Article D2223-55-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 93 > 26
Les enseignements théoriques dispensés en vue de l'obtention du diplôme s'étendent sur un volume horaire minimum fixé à : 70 heures pour le diplôme permettant d'exercer la fonction de maître de cérémonie ; 140 heures pour le diplôme permettant d'exercer
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