K..., ses petits-fils MM. C... T..., E... T..., G... K..., JE... K..., B... GA..., TY... K..., DV... K... et KE... K... et ses petites-filles Mmes OO... T..., TB... D..., MS... D..., EF...

et Amina Y... ; que par lettre du 21 novembre 2014, le FIVA a notifié à Mme X... une décision de rejet fondée sur l'absence de proximité affective entre le défunt et ses arrières petites-filles ; que Mme

. : nos lois antiracistes sont les plus répressives du monde ... mais c'est pas assez". " P..., l'homme qui se rêve en petit kapo de la toile".

du 9 juillet 1999 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 8 août 2002), que Mme X..., propriétaire d'une parcelle de terre donnée à ferme au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) du Petit

X..., a été rattachée, pour des motifs économiques, à l'agence de Rouen ; que le 19 août 1993, l'employeur a informé le personnel concerné qu'à compter du 1er septembre, les indemnités de petits déplacements

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Petit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société la Petite fermière, société anonyme

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Desmazières frères actuellement dénommée Petit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Résidences du Petit Havre du désistement de son pourvoi en ce qu'il est

régularisé le 10 janvier 2003 avec la société Distribution Casino France (la société), un contrat de cogérance non salariée par lequel ils se sont vus confier la gestion et l'exploitation d'un magasin Petit

Y..., où il a pris une chambre ainsi que ses repas et petits déjeuners jusqu'au 31 mars 1994; que le 1er avril 1994, il a quitté l'établissement sans régler aucune facture, reconnaissant lui-même dans

pourvoir ; "aux motifs que le certificat médical du 24 septembre 1993 avait fait état d'une déchirure linéaire récente de un centimètre de longueur dans le sillon séparant la grande lèvre de la petite

machiniste était conforme à un usage constant dans la profession et, d'autre part, que la société comptait entre 4 et 12 opérations par mois de montage et démontage de décors, occupant de deux à une petite

E... est la petite-fille de la victime directe, K...

de ses propres constatations que les mentions visées dans la lettre de mise en demeure tenant aux voies et délais de recours devant la commission de recours amiable « sont effectivement écrites en petits

R... avec les autres prévenus pour l'indemnisation de ce préjudice devait être limitée à 3 000 euros du fait du rôle de « petite main » de ce dernier dans le réseau de fraude, la cour d'appel a statué

se trouvant à côté d'elle l'a avertie que l'homme qui l'agressait avait une arme, elle a alors regardé son agresseur et s'est rendue compte qu'il avait pointé dans sa direction une arme de poing de petite

mensonges, fussent-ils écrits et diffusés, par voie de presse, dans la mesure où il n'y a pas eu une véritable organisation publicitaire de nature à leur donner force ou crédit, mais émission de simples petites

n'aient pas été prévenus ; qu'il résulte de l'information que rien ne pouvait laisser prévoir aux personnes mises en cause que l'état de santé était grave ; qu'au surplus, lors de cette intervention, le petit-fils

ménage, des menaces et injures, des accusations (hypocrite et fainéante) reconnues par l'employeur devant l'Inspecteur du travail, des accusations d'erreur d'encaissement, la commande d'une blouse trop petite