L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article Annexe 4

—

- différents points à vérifier lors d'une maintenance préventive 1 h 45 4.2 : savoir diagnostiquer une panne sur installation - différents types de pannes sur une PAC 1.3.

Article Annexe I

—

Une ligne de détection incendie est considérée comme opérationnelle si elle fait l'objet d'une maintenance préventive périodique afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'installation ; et : b) L'utilisateur respecte les précautions d'emploi données

Article R1322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 01 > 22

Code de la santé publique

Elle comprend également des propositions de mesures préventives et correctives pour maîtriser et gérer les risques identifiés, notamment lors des dysfonctionnements des installations de production et des installations d'utilisation des eaux usées traitées

Article Annexe

—

Elle repose sur la conduite d'une ou de plusieurs machines, fonctionnant sur le principe de l'enlèvement de copeaux, sur lesquelles il faut assurer des opérations simples de réglage et de maintenance préventive.

Article L3211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 34

Code général des collectivités territoriales

d'urbanisme ; 13° D'attribuer ou de retirer les bourses entretenues sur les fonds départementaux ; 14° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive

Article L4221-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 21

Code général des collectivités territoriales

montant des offres de la collectivité à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ; 11° De prendre les décisions mentionnées aux articles L. 523-4 et L. 523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d'archéologie préventive

Article Annexe Ia

—

dossier machine et du manuel de poste A2T2 Poursuivre une production, à la prise de poste, selon les instructions et modes opératoires A2T3 Renseigner les documents de suivi de la production A2T4 Réaliser les opérations de maintenance préventive

Article Annexe I

—

du sol doit être associé à une capacité de rétention dont le volume doit être au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100 % de la capacité du plus grand réservoir ; - 50 % de la capacité globale des réservoirs associés.

Article Annexe I

—

Cuvettes de rétention Tout stockage de produits liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol doit être associé à une capacité de rétention dont le volume doit être au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - 100

Article Annexe I

—

Article 2

—

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention. Ilot : ouvrage permettant l'implantation des appareils de distribution par rapport au niveau de l'aire de roulage des véhicules et d'aéronefs, ou de la voie navigable.

Article Annexe II - I. Maquette 9

—

Compétences à acquérir : - urologie : mettre en place un cathéter suspubien et prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive

Article Annexe I

—

Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 2.11. Isolement du réseau de collecte 2.12. Aménagement des locaux 2.13. Prévention du risque d'explosion 3. Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3.

Article 319-10

—

Les instruments visés au présent paragraphe sont soumis à une politique de rétention appropriée visant à aligner les incitations sur les intérêts de la société de gestion de portefeuille et des FIA qu'elle gère et sur ceux des porteurs ou actionnaires

Article 4

—

Les unités dans lesquelles circuleront ou seront stockés des liquides radioactifs ou chimiques seront munies de dispositifs de rétention étanches de capacité appropriée.

Article Annexe III

—

Article Annexe I

—

Cuvettes de rétention Tout stockage de produits liquides susceptibles de créer une pollution de l'eau ou du sol est associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : Les réservoirs fixes

Article L613-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 62

Code monétaire et financier

la loi n° 85-695 du 11 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier, des obligations qui ont des caractéristiques identiques à celles de ces billets à ordre, lorsque les conditions suivantes sont réunies : 1° Le plan préventif

Article 4

—

: 1° Elle définit les principes de qualité et de sécurité des pratiques et des soins des professionnels de santé ; elle veille à l'élaboration de recommandations de bonnes pratiques pour la réalisation des actes et des pratiques de soins à visée préventive

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