CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

763 résultats pour « sculpture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2401407_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

s’étendent aux éléments d’architecture intérieure, telles que les escaliers, rampes, limons, planchers, lambris, cimaises, portes, vantaux, cheminées, menuiseries de fenêtres, ainsi qu’aux motifs sculptés

Source officielle

Page 37 sur 39

← PrécédentSuivant →
CA

5ème Chambre

62c67c8aca9bf26379030947

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

place du bailleur, Sur les travaux restant à exécuter : - condamner la SCI Jean Graslin à faire réparer : * le mur rideau constituant la verrière de l'escalier principal, * le porche d'entrée sculpté

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66dfe0cf575e2e5eed4813e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Electricien Technicien lumière Accessoiriste Accessoiriste-constructeur Accrocheur-rigger Assistant décorateur Cintrier Constructeur décors et structures Menuisier de spectacle Peintre décorateur Sculpteur

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca205d6f7f678d48ef0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N° Portalis DBV4-V-B7G-IQRG Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [H] [D] artisan sculpteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a225b815c30a4df70b0a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

 : la répétition par superposition d'arcs de cercles qui alternent : des représentations de tubes colorés (entre 9 et 11 par arc de cercle) enfilés sur un cordon tels des colliers de perles en bois sculpté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310267

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

de la parcelle [...] ensuite vendue aux époux R... le 26 novembre 1971 puis revendue à Madame J... par acte notarié du 10 octobre 1997 ; que pour bénéficier de plus de clarté dans son activité de sculpteur

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032525b87f7d087f7767ed1

Appel

28 février 2018

28 février 2018

. *** [L] [W], décédée le [Date décès 1] 2012, avait recueilli des 'uvres des de [K] [K] peintre et sculpteur espagnol contemporain de [M] ainsi que du frère de [K] [K], [Q], et de sa fille [J],

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Noël de Coca-Cola se caractérise par la combinaison d'éléments qui identifient depuis 20 ans les Géants Royal de Luxe, à savoir : la taille d'environ 12 mètres, l'expression particulière du visage, sculpté

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1800999_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

4 avril 2008, le préfet du Puy-de-Dôme a inscrit au titre des monuments historiques le château de Saint-Genès-l’Enfant, en particulier, ses communs, ses jardins avec leurs clôtures, leurs éléments sculptés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300146_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

ou élément qui pourrait avoir une valeur artistique ou archéologique ou simplement pourrait être utile à des restaurations ultérieures, tels que escaliers, rampes, balustrades, ferronnerie, pierres sculptées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1120JUD001430517

Admin. suprême

20 novembre 2018

20 novembre 2018

We are going to put up a sculpture of President Apo. The Kurdish people have now risen up.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1028JUD005897300

Admin. suprême

28 octobre 2003

28 octobre 2003

The grounds cited by the Ordzhonikidzevskiy District Court to justify her hospitalisation – being “deranged”, staying awake at night, weeping over the Scriptures, writing frequent complaints – were grotesque

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0915JUD006689914

Admin. suprême

15 septembre 2016

15 septembre 2016

I have decided to get baptised, but to do so I still need to make further progress and study the Scriptures and the Word of   God in more detail.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0507JUD004631199

Admin. suprême

7 mai 2002

7 mai 2002

Il connaît bien les effets des stéroïdes sur le corps et parle de la «   capacité de deviner au toucher si une personne consomme des stéroïdes   » et de l'aspect particulier d'un corps sculpté

Source officielle
CA

3ème chambre A

69ef1c2ecdc6046d47b003ea

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[K], professeur de sport depuis 1979 ayant racheté son premier club en 1997 et créé l'enseigne Body Sculpt à [Localité 8] en 1999, puis lancé le concept L'Appart health and fitness en 2007, se développant

Source officielle
CA

8ème chambre

5fca2d8c5cd1533dd5952bd7

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Le 21 juin 2007, Monsieur [P] a déposé auprès de la mairie de [Localité 6] une demande de permis de construire modi'catif qui avait pour objet le revêtement en pierre taillée ou sculptée des deux façades

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0b6ca3cdc6046d471de683

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

fourniture et la pose de glaces à savoir : * deux glaces dans la pièce 1 du lot 214 pour un montant de 2713,58 euros HT; or le constat des lieux d’entrée mentionne l’existence d’un seul miroir biseauté et sculpté

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0427JUD000965982

Admin. suprême

27 avril 1988

27 avril 1988

In particular, he discovered that he had special abilities in working with people and in sculpture, writing and other areas of artistic activity. While in the Special Unit, Mr.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1021JUD000954007

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Anyone who demolishes, breaks, ruins or dirties a sculpture, statue, monument or the mausoleum of Atatürk, shall be liable to imprisonment for a term of between one and five years.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0209JUD001010914

Admin. suprême

9 février 2016

9 février 2016

The applicant was required to take part only in supervised activities such as colouring mandalas, cleaning his cell or making sculptures from driftwood; these occupations were designed solely to stabilise

Source officielle