Le brevet de technicien supérieur agricole est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui atteste d'une qualification professionnelle et confère à ses titulaires le titre de technicien supérieur agricole breveté.

Article Annexe 2

—

Le candidat est-il membre de sociétés savantes dans sa discipline ou d'un collège de spécialité ?

Article Annexe II - II. Maquette 29

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE RHUMATOLOGIE 1. Organisation générale -cancérologie 2.

Article Annexe II

—

. - Insertion professionnelle visée Le titulaire de la spécialité Serrurier de certificat de spécialisation, niveau 3 intervient principalement dans des entreprises du domaine de la fermeture du bâtiment, de la métallerie, de la menuiserie, ayant des

Article D337-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 17 > 33

Code de l'éducation

en classe de première professionnelle dans les établissements mentionnés à l'article D. 337-56, sur demande de la famille ou de l'élève, s'il est majeur, et après avis du conseil de classe de l'établissement d'origine, les candidats titulaires d'un diplôme

Article 3

—

Les emplois cités à l'article 2 ne peuvent être exercés que par une personne titulaire des diplômes suivants : - pour l'emploi d'agent de service de sécurité incendie, le diplôme d'agent de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP 1) ; -

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs en médecine peuvent obtenir une qualification de spécialiste ; 2° Un membre de la profession concernée proposé par les organisations nationales des praticiens titulaires d'un diplôme

Article L4221-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 46

Code de la santé publique

correspondant à la demande d'autorisation, à exercer la pharmacie les personnes titulaires d'un diplôme, certificat ou autre titre permettant l'exercice de la profession de pharmacien dans le pays d'obtention de ce diplôme, certificat ou titre, le cas

Article Annexe I

—

et/ ou un diplôme d'ingénieur, ou un diplôme à caractère technique national reconnu ou visé par l'Etat et soit homologué au niveau I.

Article Annexe I

—

Série STD 2A Série STI spécialité génie civil Série STI2D spécialité architecture et construction Série STI, spécialités : Série STI 2D spécialité : Série STI, spécialité génie électronique Série STI 2D spécialité système d'information

Article 1

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Elle est accompagnée : 1° Du formulaire de renseignements remis par le conseil régional et renseigné en trois exemplaires ; 2° D'une copie d'un des documents suivants : -diplôme de géomètre-expert foncier diplômé par le Gouvernement (DPLG) ; -diplôme

Article 3

—

l'école des psychologues praticiens de l'Institut catholique de Paris ; 4° De titres ou diplômes étrangers reconnus comme équivalents aux titres et diplômes mentionnés au 1° et au 2° ci-dessus, dans les conditions fixées au 5° de l'article 1er du décret

LEGIARTI000023448067

—

Repères biographiques communs Nom : Grade détenu : Section : Etablissement(s) d'affectation : Unité ou équipe de recherche : Ecole doctorale dans laquelle a été préparé le doctorat : Directeur et codirecteur de thèse :

Article Annexe

—

-Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'éducation nationale C.-Diplômes délivrés par le ministre chargé des sports C-2.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.

LEGIARTI000028457596

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. - Données relatives à la vie professionnelle 1° Etudes poursuivies, diplômes détenus et date d'obtention. B. ― Carrière 1° Matricule. C. ― Sanctions 1° Nature de la sanction.

Article Annexe I

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Certificat de patron de navire aux cultures marines, niveau 2 Diplôme de capitaine 200 ; Diplôme d'ingénieur spécialité génie maritime délivré par l'école nationale supérieure maritime ; Attestation d'admissibilité en deuxième année du cycle Officier

Article Annexe II - I. Maquette 7

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DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE VASCULAIRE 1.

Article 18-1

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maquettes de formation des diplômes postulés dans le cadre du troisième cycle des études de médecine.

Article 63

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Conformément aux articles L. 633-2 et R. 632-76 du code de l'éducation, la soutenance avec succès de la thèse par un étudiant de pharmacie inscrit dans le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale permet la délivrance du diplôme d'Etat de docteur

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