élargisseur de galerie (fond) ; du 01/06/1987 au 30/09/1987 : creuseur de carnet (fond) ; du 01/10/1987 au 31/12/1987 : ouvrier annexe de bowette (fond) ; du 01/01/1988 au 31/01/1989 : poseur de rails

    Repetitive cases   The following cases raise issues which have already been submitted to the Court.   Prepeliţă v. Moldova (no. 2914/02) Amurăriţei v.

  Mr   Polufakin complained about the conditions of his detention in that facility and in remand prisons as well as during transportation by train between those prisons.

Après l’opération, le corps de Grams fut transporté à l’hôpital de Lübeck, où le décès fut constaté.

Après avoir averti l’IDE et sur son conseil, j’ai appelé le 15 pour un transfert aux urgences ».

La fixation de la porte coulissante est sommaire et n'est pas apte à supporter les efforts ; le rail haut de la porte s'affaisse et en empêche l'ouverture complète.

The applicant, who was Director General of Civil Aviation at the Ministry of Transport between 1997 and 2000, was charged with corruption in February 2000.

From early 2004 the applicant’s wife and son had to apply to the regional council for financial aid with their transportation costs; in November 2004 the council met to discuss their case.

The Court therefore considered that the burial and the transport of the body amounted to interference with the applicant’s right to respect for her private and family life.

l’expert d’une pondération de 0,2 concernant le reste de la mezzanine apparaît parfaitement justifiée par l’accès limité à celle-ci par un escalier pentu ou un monte-charges, et par la présence d’un rail

maîtrise du risque d’incendie, des techniques d’ancrage au sol, des incidences sur les quatre habitats naturels d’intérêt communautaire, sur le site Natura 2 000, sur l’avifaune, sur le lézard à deux raies

général COMMARET ; Vu les mémoires produits, en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Europ Aero Service (EAS), ayant pour objet social le transport

[F] [D] (Délégué syndical ouvrier) Syndicat FÉDÉRATION SUD RAIL [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par M. [F] [D] (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE S.A.

abimés lors du transport.

n'est d'ailleurs pas contesté, que la société ID Log, qui exerce une activité de gestion de la logistique pour des magasins de vêtements pour enfants, n'exerce pas une activité de fabrication ou de transformation

CHAU DECLARAIT LUI APPARTENIR EN PROPRE, AURAIENT ETE ACHETES A SON NOM AVEC DES FONDS PROVENANT DE LA FORTUNE DE SON MARI, DONT ELLE AU RAIT ASSURE LA GESTION DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES, ET QU'IL FALLAIT

en commun avec formation pour obtenir le titre professionnel de conducteur de transports routiers interurbains de voyageurs.

Il est ainsi établi que la manutention des bobines est largement mécanisée puisqu'elles sont posées sur un chariot à l'aide d'un palan, transportée sur le chariot, et guidée dans l'autoclave sur les rails

Quant au terrain de la seconde requérante, l’OSE expropria 254   m² sur 727 m²   ; les rails passent à une distance inférieure à cinq mètres de sa maison.

X... un poste qui n'existe pas dans l'entreprise, à savoir un poste d'afficheur spécialisé dans les affichages de 2 m2 ; qu'en effet, il ne s'agirait là, non pas d'une transformation de poste, mais d'une