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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
Alexandre Z...
Source officielleciv1
à Genève, une créance détenuec/M. Alexandre Y
ECLI:FR:CCASS:2013:C101406
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Alexandre Y...
Source officielleCH GENERALISTE B
68debe596af9fd1f80948932
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Dans ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 11/04/2024, ALLIAND IARD conclut à la réduction significative des sommes à accorder à [Y] [X] épouse [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c85e
3 avril 2008
3 avril 2008
demeurant ... 93800 EPINAY S/SEINE représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me William TROUVE, avocat au barreau de PARIS, toque : A 138 Monsieur Jean Louis
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a5268f
16 avril 2024
16 avril 2024
A cet égard, les démarches entreprises courant juillet 2019 par le nouvel avocat de Mme [P] [E] aux fins d'obtenir de l'avocat de la S.A.S.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.
Source officielleciv1
613723c6cd5801467740e016
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Alexandre Y..., dit Cherkassof, demeurant ..., en annulation de la décision rendue le 6 novembre 2000 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Versailles ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934dd
14 septembre 2016
14 septembre 2016
, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Jennifer X... ... 66000 PERPIGNAN/ FRANCE représentée par Me Laura maria POLI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officiellecr
écembre 2014, qui, dans la procédure suiviec/MM. Stéphane X
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01269
10 mars 2015
10 mars 2015
Pers, Fossier, Mmes Mirguet, Schneider, Farrenq Nési, conseillers de la chambre, Mmes Harel-Dutirou, Guého, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Lagauche ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
613725c2cd580146774204d3
16 mai 2000
16 mai 2000
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET et les conclusions de M. l'avocat
Source officiellecr
613725c6cd580146774206a6
21 avril 1998
21 avril 1998
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE et les conclusions de M. l'avocat
Source officielle3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
4 décembre 2014
d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise ASSUS-JUTTNER de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexandre MAGAUD,
Source officiellecr
613726a6cd5801467742760e
27 juin 2007
27 juin 2007
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301216
30 novembre 2017
30 novembre 2017
X..., de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de Mme C... , de Mme Laure Y..., de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110582
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Alexandre X.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 26 octobre 2017.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69f1dcc3cdc6046d47f35b40
22 avril 2026
22 avril 2026
RIOU, Avocat à [Localité 1], Maître [H] [V] DE LA SELARL [H] [V] ès qualités de mandataire judiciaire représentée par Monsieur [N] [A], ont comparu en chambre du Conseil ; Attendu que Maître [H] [V]
Source officielleChambre 1
68e044d074e929a9d8fd7cbc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
au barreau de LIMOGES DÉFENDEURS : Monsieur [U] [V], né le 22 Juillet 1989 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Alexandre BONNIE, avocat au barreau de BRIVE Madame [G] [K], née
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463891.20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
, la SCP Lyon-Caen, Thiriez, son avocat, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f588
9 décembre 1998
9 décembre 1998
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...
Source officiellechambre 1-9
69d02731cdc6046d47074b00
3 avril 2025
3 avril 2025
SITBON Avocat (C2588) 2) M.
Source officiellePage 38 sur 806