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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
6a0e6da7cdc6046d47616b53
26 février 2026
26 février 2026
PRONONCE LE 26/02/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025114255 ENTRE : SASU AGENCE JB, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 821 517 869 Partie demanderesse : comparant par Maître BARRY
Source officielle1ère chambre
DTA_2402324_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
projet prévoit également un écrêtement de 400 m3 dans les espaces verts du projet en sur-inondation des bassins pour une crue exceptionnelle afin de réduire l’impact du ruissellement sur la rue des Barrys
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331e
25 mai 2016
25 mai 2016
présence de Monsieur François TOURET-DE COUCY, Substitut Général, qui a pris des réquisitions INTIME à Madame Marie-Pierre Y... ... 32600 L'ISLE JOURDAIN Représentée par Me Abdoulaye BARRY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC003464004
6 mars 2007
6 mars 2007
On the same night, three other Catholics, Barry O’Dowd, Declan O’Dowd and Joseph O’Dowd were shot and killed in County Down, about twenty minutes after the attack on the Reaveys (see application no.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ae
9 septembre 2004
9 septembre 2004
. ** ** ** ** ** ** ** ** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Juillet 2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président, M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87281
9 septembre 2004
9 septembre 2004
. [**][**][**][**][**][**][**][**] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Juillet 2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d5
26 mai 2005
26 mai 2005
général, entendu en ses conclusions [**][**][**][**][**][**][**][**] C omposition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Avril 2005 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844c
18 mai 2006
18 mai 2006
des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été en chambre du conseil le 27 Mars 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Francine BARDY
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0bc
9 septembre 2004
9 septembre 2004
. **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 Juillet 2004 devant la cour composée de : Madame Francine BARDY, Président, M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007841295
25 janvier 1995
25 janvier 1995
Gilles X..., demeurant Le Mont Cenis, Clos Besson à Barby (73230) ; M.
Source officielle1ère chambre
69cf5c0ecdc6046d47f37c22
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [B] Mme [N] [B] représentés par Me Guillaume Barnier de la Scp CGCB Associés, avocat au barreau de Nîmes La commune de [Localité 2] représentée par Me Claire Demougin, de la Selarl DCA Dmougin
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512369_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Au cours de l’audience publique tenue le 19 décembre 2025 en présence de Mme Barnier, greffière d’audience, Mme Le Frapper a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann, représentant Mme
Source officielle4ème chambre
DTA_2301150_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 février 2023, la Sas Axion, représenté par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire n° 767 émis le 31
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2301210_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Carluis, pour Mme B.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303007_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2304846_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ameline, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303494_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Barnier La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJuge unique 7
DTA_2303515_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
BARNIER La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun,
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2303638_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007904219
20 novembre 1995
20 novembre 1995
Philippe X..., demeurant résidence Elisabeth, boulevard Charles Barnier à Toulon (Var), une décision du MINISTRE DE LA DEFENSE du 25 juin 1987 lui refusant le renouvellement de son contrat d'engagement
Source officiellePage 38 sur 144