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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613725d3cd58014677420cbc
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Guilloux, Massé de Bombes, Mme Baillot, MM.
Source officiellecr
613724e6cd580146774194a0
7 mars 1990
7 mars 1990
préméditation, la cour d'appel énonce qu'"un contrôle de la ligne téléphonique de la prévenue a permis de dénombrer, du 20 mars 1987 au 13 avril 1987, 548 coups de téléphone aux époux X..., dont une alerte à la bombe
Source officiellecr
613725accd5801467741fad6
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Batut conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
613725aecd5801467741fbb1
3 septembre 1997
3 septembre 1997
Massé de Bombes, Fabre, Pinsseau, Le Gall, Mme Simon, M. Farge, Mme Chanet conseillers de la chambre ; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc90
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Baillot conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc93
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Le Gall conseiller rapporteur, M. Z..., Mme X..., MM.
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc94
9 juillet 1997
9 juillet 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Le Gall conseiller rapporteur, M. Z..., Mme X..., MM.
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc98
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Massé de Bombes conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, M. Fabre conseiller rapporteur, Mme X..., MM.
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd13
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Massé de Bombes, Le Gall, Pelletier, Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fe9b
19 novembre 1997
19 novembre 1997
Massé de Bombes, Pelletier, Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a2e
22 juin 2004
22 juin 2004
anormal ; que de ces constatations et énonciations elle a pu retenir que l'organisateur de promenades n'avait pas manqué à son obligation de prudence et de diligence et que l'absence de fourniture "d'une bombe
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68599-69067
29 février 2000
29 février 2000
ESPAGNE Par un arrêt [1] rendu à Strasbourg le 29 février 2000 dans l’affaire Fuentes Bobo c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164114
26 mai 2016
26 mai 2016
données à cette action pénale. 2 La publication des articles litigieux Le 22 juin 2007, le quotidien national Star publia un article intitulé « L’alarme a été déclenchée pour 4 bombes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10221
23 septembre 2020
23 septembre 2020
V..., en page 704 de son rapport, a fait les constatations visuelles suivantes : une forme dissymétrique du couvercle et du joint avec pour conséquence un gradient de pression ; un bombé du réservoir ;
Source officielle3ème chambre
DTA_2201545_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
La Sarl Acapulco, dont la candidature a été évincée, demande au Tribunal d'annuler le contrat qui a été conclu entre la commune de Saint-Cyr-sur-Mer et la société la Plage La Boho pour le sous-traité d'exploitation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01751
22 septembre 2011
22 septembre 2011
X... a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant à ce qu'il soit ordonné à la société Adrexo de ne plus utiliser les bombes "Julien" dans le marquage des publicités, ou tout autre produit de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0112DEC001450589
12 janvier 1991
12 janvier 1991
Elle estima en effet que cette disposition permettait de procéder, le cas échéant, à une évaluation "ex aequo et bono" du profit résultant de l'activité coupable et devant être déclaré propriété
Source officielleCour d'Appel
A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y
6253c8dcbd3db21cbdd86766
2 décembre 2002
2 décembre 2002
Je n'ai pas vu de bombe lacrymogène bien qu'ils en aient parlé. En descendant, nous avons sauté un petit fossé, cherché un passage dans les ronces.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00633
24 juin 2014
24 juin 2014
les deux modèles donnent à voir la même apparence de chaussure alliant le genre mocassin à une allure citadine et racée, une arête au lieu du bourrelet rustique, une empeigne légèrement arrondie et bombée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300269
10 mars 2015
10 mars 2015
des planchers et de la réfection des studios du bâtiment A, de limiter la garantie de la société Axa France au bombement des planchers et à la réfection des studios, alors, selon le moyen : 1°/ que
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