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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110410
26 juin 2024
26 juin 2024
Mornet, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller, Mme Mallet-Bricout, avocat général, et Mme Ben Belkacem, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110063
29 janvier 2025
29 janvier 2025
référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [H], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat du préfet de Police, et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100794
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ittah, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90057
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro M 25-11.725 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90052
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90068
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance enregistrée sous le numéro E 25-10.868 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90064
8 janvier 2026
8 janvier 2026
11 mars 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90053
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110424
24 juin 2026
24 juin 2026
[V], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110420
24 juin 2026
24 juin 2026
Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [K], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110419
24 juin 2026
24 juin 2026
[H], de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de la société Depreter-Lagarde-Proteau, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présentes
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110425
24 juin 2026
24 juin 2026
[T], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat du centre hospitalier Gérard Marchant, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110428
24 juin 2026
24 juin 2026
[B], de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de l'établissement public de santé mentale Sud Bretagne, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 12
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110410
24 juin 2026
24 juin 2026
les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [Z], de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0b8194cdc6046d471f6e60
18 mai 2026
18 mai 2026
Hervé DEBOUCHAUD, assesseur représentant les travailleurs salariés M Samuel BRICOUT, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants et assistés de M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0b81afcdc6046d471f708f
18 mai 2026
18 mai 2026
Samuel BRICOUT, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a33
3 juin 2003
3 juin 2003
prud'hommes de TULLE le 9 septembre 2002, représenté par Maître Christine MARCHE, avocat du barreau de TULLE ; Et : Michel FUMEL domicilié à SOURSAC (19550), intimé, représenté par Maître Sandra BRICOUT
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01246_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A, représenté par Me Bricout, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2022 pris à son encontre ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100648
6 décembre 2023
6 décembre 2023
[P] [S], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 octobre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100236
15 mai 2024
15 mai 2024
conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [G]-[O], de la SCP Spinosi, avocat de Mme [R], de l'Union des jeunes avocats de Pau, et l'avis de Mme Mallet-Bricout
Source officiellePage 38 sur 210