Commandement de payer valant saisie d'un véhicule terrestre à moteur signifié au débiteur 4, 67 g) Procès-verbal de saisie des droits d'associé et des valeurs mobilières 4, 67 h) Procès-verbal de saisie des biens placés dans un coffre-fort

Article Annexe

—

Des zones de forte circulation peuvent demander un aménagement des horaires de travail.

Article Annexe

—

Le conducteur de bouteur et de chargeuse peut se voir confier un engin de forte puissance sur des chantiers importants. Il réalise dans ce cas des travaux de terrassement en grande masse ou assiste des échelons de décapeuses.

Article Annexe

—

644 PAUL-EMILE GV 4564 AUDIERNE AD A10 461 PERCEVAL DOUARNENEZ DZ 321 143 PIR 2 BOULOGNE BL 614 305 PORTHOS PORT-VENDRES PV 759 438 PRETTY MARY NICE NI 622 144 RECKY TOULON TL 171 302 REGAIN 2 CHERBOURG CH 573 877 REGION DE PICARDIE FORT-DE-FRANCE

Article ANNEXE

—

Nages-et-Solorgues Oppidum des Castels. 30 Nîmes Castellum divisorium. 34 Lattes Ville et port de Saint-Sauveur. 34 Montpellier Hôtel de Lunas. 48 Javols Cité des Gabales. 48 Lanuéjols Mausolée gallo-romain. 66 Salses-le-Château Fort

Article Annexe I

—

. - Conditions d'épandage L'épandage des fertilisants azotés de type III est interdit en zone vulnérable à moins de deux mètres des berges des cours d'eau et sur les bandes enherbées définies au 8° de l'article R. 211-81. 2° Par rapport aux sols en forte

Article 2

—

partie B de l'annexe I du règlement (UE) 2018/858 susvisé ; « Véhicule de référence » : la configuration de la version considérée correspondant à la valeur maximale de masse en ordre de marche associée à ladite version, équipée de la batterie de plus forte

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Les estimations comptables relatives à des opérations non courantes, en raison de leur importance et de leur nature, ou qui reposent sur des hypothèses fortes laissant une place importante au jugement de la direction peuvent entraîner un risque élevé

Article 221-V/22

—

de la passerelle de navigation doit permettre à une personne dont les yeux se trouvent à une hauteur de 1 800 mm au-dessus du pont du château de voir l'horizon vers l'avant depuis le poste d'où le navire est commandé lorsque le navire tangue par mer forte

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

Code monétaire et financier

indicateurs de durabilité choisis sont en lien avec des objectifs climatiques et alternativement : i) Qu'au moins 50 % de leur actif net soit investi auprès d'émetteurs faisant l'objet d'une vigilance renforcée en raison de leur appartenance aux secteurs à fort

LEGIARTI000030292147

—

Les cas déclarés en France sont assez fortement concentrés géographiquement : en 2007, plus de la moitié des déclarations étaient recensées dans les régions Ile-de-France, Provence- Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes.

LEGIARTI000022763715

—

C (Standard) Constituent un décor de catégorie C tous espaces assimilés à l'identité visuelle de l'architecture militaire traditionnelle tels qu'une caserne, école, centre de formation, manège, base aérienne ou base navale, forts, etc.

Article Annexe

—

Cedex 08 391 277 878 6 674,98 CRAMA Paris-Val de Loire, 60, boulevard Duhamel-du-Monceau, BP 10609, 45166 Olivet Cedex 382 285 260 428 090,99 Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Antilles-Guyane, 10, lotissement Bardinet-Dillon, 97200 Fort-de-France

LEGIARTI000029169061

—

Pour déterminer cette estimation, le gestionnaire de réseau de distribution retient le maximum entre la souscription de capacités journalières d'acheminement (CJA) la plus élevée sur l'hiver précédent et la consommation journalière la plus forte constatée

LEGIARTI000031391057

—

Objet du contrat Ce contrat, d'une durée minimale de trente-six mois renouvelable une fois, dans la limite de soixante-douze mois au total vise à favoriser le maintien de médecins spécialistes en médecine générale dont l'activité est marquée par une forte

Article Annexe I

—

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Martinique, Fort-de-France (Martinique), et 9 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Mayenne, Laval (Mayenne), et 25 caisses locales.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

De tels modèles se sont avérés capables de survivre dans des états de grosse mer, alors qu'ils ont chaviré dans des états de mer moins forte après avoir subi des avaries moins importantes que celles qui sont prévues par la convention SOLAS, loin des extrémités

Article (1 à 4)

—

BARCELONNETTE VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE 4 VC Digue des colporteurs D 209 BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS

Article 2

—

Produits 4703 : matières hors spécifications ou produits correspondants aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote n'étant pas conformes aux exigences de l'annexe III-1 (alinéas 1.1 à 1.6) ou III-2 du règlement européen

Article Annexe 3

—

l'épreuve des réservoirs fixes utilisés à l'emmagasinage de chlore, de butane commercial ou de propane commercial DM-T/P 15027 1er août 1977 Circulaire relative à l'application de la réglementation des appareils à pression de gaz aux appareils à forte

Page 38 · 1 016 résultats

← Précédent Suivant →