consommateurs, elle est censée combattre la fatigue et que son achat sans le moindre contrôle d'un pharmacien ou d'une personne possédant des connaissances pharmaceutiques suffisantes peut présenter un danger

X... a été engagé par la société Lombard Odier Darier Hentsch Gestion (ci-après la société LODH) par contrat à durée indéterminée à compter du 15 septembre 2008 en qualité de sous-directeur de l'unité

seulement autorisées à circuler sur les pistes de ski alpin moyennant quelques précautions mais ne s'est pas préoccupé des conditions de leur circulation dans tous les autres lieux de la station, ni du danger

responsabilité alors qu'elle était chargée de la sécurité du chantier, qu'elle est à l'origine de l'enlèvement du platelage qui recouvrait la trémie et n'a pris aucune mesure concrète pour prévenir le danger

B... sur les sectes en France ; que tous les invités à l'émission Mots Croisés ont fermement condamné, parfois en termes très vifs, le clonage reproductif et dénoncé ses dangers ; que les propos de Marcel

l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 26 juin 2020, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs d'homicides involontaires, blessures involontaires et mise en danger

ordonnées, notamment, celle de la société [...] , pour obtention indue d'autorisation, tromperie sur les qualités substantielles et sur les risques inhérents à l'utilisation du Médiator avec mise en danger

et déclaré les autres prévenus coupables, notamment, de soumission d'une personne vulnérable ou dépendante à des conditions d'hébergement contraires à la dignité humaine, travail dissimulé, mise en danger

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M/8843.441 au n° Q/88-43.444 formés par la société Delta Aéro Technique DATI agissant

A..., que celui-ci avait commis une faute en ne s'assurant pas qu'il pouvait dépasser sans danger, tout en reconnaissant qu'il n'était pas possible de dire si le dépasssement était antérieur ou postérieur

l'article 433 du Code civil ; qu'en affirmant le contraire, la cour d'appel a violé les articles 391 et 433 du Code civil ; 2 / qu'en déclarant que le mineur ne se trouvait plus en situation de danger

à aucun des motifs de refus prévus par les articles 695-22, 695-23 et 695-24 du code de procédure pénale" ; "alors que la chambre de l'instruction avait l'obligation d'apprécier l'effectivité du danger

protégée et en effectuant aussitôt après et en sachant qu'il était suivi par le motocycliste une manoeuvre perturbatrice de virement à gauche, sans prendre toutes les précautions pour le faire sans danger

éloignement de son épouse, et que son frère demeurant dans une autre région acceptait de l'accueillir ; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur cette possibilité de mettre en oeuvre un contrôle judiciaire sans danger

Jean-Luc, - La société LETI-LA BLANCHISSERIE VESUBIENNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 décembre 1997, qui, pour mise en danger

incluse dans leur licence et sur l'opportunité, pour chacun d'eux, de souscrire une couverture supplémentaire, n'existe que dans la mesure où les intéressés n'ont pas connaissance par eux-mêmes des dangers

qui entreprend de tourner sur la droite et doit de surcroît pour ce faire emprunter la partie gauche de la chaussée, ne doit entamer sa manoeuvre qu'après s'être assuré qu'il pouvait l'accomplir sans danger

d'exercice de l'autorité parentale prévues par la convention définitive de divorce homologuée le 5 décembre 1991 par l'appartenance de la mère de l'enfant au mouvement dénommé "Invitation à la vie" et le danger