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1 768 résultats pour « Didier PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab82

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Didier JOLY, Président Madame Marie- Pierre GUIGUE, Conseiller Madame Danièle COLLIN- JELENSPERGER, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dd5

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - Signée par Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200080

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour Mme X...

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd58014677400633

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Didier X..., demeurant ..., 15°/ de Mme Didier X..., demeurant ..., 16°/ de M. Michel Z..., demeurant ..., 17°/ de Mme Michel Z..., demeurant ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372400cd58014677410fb0

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Ange Pencole, demeurant 10, rue du Profond Chemin, 78510 Triel-sur-Seine, 27 / de Mme Sylvie Petit, demeurant 10, Square des Chasseurs, 77186 Noisiel, 28 / de M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101796_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La société par actions simplifiée (SAS) L'immobilière Groupe Casino est propriétaire foncier sur la commune de Lons de plusieurs locaux situés 1 avenue du Perlic, avenue Jean Mermoz et 21 avenue Didier

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 1

DTA_2101818_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

La société par actions simplifiée (SAS) L'immobilière Groupe Casino est propriétaire foncier sur la commune de Lons de plusieurs locaux situés 1 avenue du Perlic, avenue Jean Mermoz et 21 avenue Didier

Source officielle
CC

cr

613724e4cd5801467741938d

Cassation

27 octobre 1987

27 octobre 1987

Didier, contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème Chambre, en date du 5 février 1986, qui l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis ainsi qu'à des réparations civiles pour entrave au

Source officielle
CC

civ3

613720f8cd580146773efe78

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

C..., X..., Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201776

Cassation

21 novembre 2013

21 novembre 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300055

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour M. Mario X..., Mme Franca X... veuve C..., Mme Eliane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ca

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

Avril 1971 à MARSEILLE (13000) ... 13013 MARSEILLE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Didier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

66fe357491b69e88a370fe3d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Christophe BACONNIER, Président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100667

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

avait souscrit un contrat d'assurance-vie désignant son épouse, Mme Y..., en qualité de bénéficiaire, est décédé le 25 avril 2005, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants Catherine, Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f294

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

représentant légal 370 Rue Saint-Honoré 75001 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Claudine LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Didier

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100298

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme H..., et l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, après débats en l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f88f52184c47dc90bb0a

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Mme Brigitte CHOKRON, Conseiller Madame Anne-Marie GABER, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e641

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport oral, Maîtres VAYLEUX et DIAS, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdd4515688fbfad48d04ee5

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

Didier Y... et de 1000 euros à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02649

Cassation

15 décembre 2011

15 décembre 2011

autres attestations de Liazide G... et de Nicole D... qui témoignent, sans autre précision que Didier Y... était désobligeant et très impoli avec les salariés, spécialement avec Annie X....

Source officielle