docteur B... l'a examinée à deux reprises et a constaté qu'elle présentait le 19 juillet 1997 un traumatisme de l'épaule droit consécutif à un étirement forcé vers l'arrière de celle-ci, associé à des douleurs

dans laquelle il se trouvait seul; que Saïd Z... a toujours affirmé que son frère n'avait commis aucune violences sur Marc Y... et aucune trace de violences n'a été médicalement constatée, même si une douleur

par nature un acte de violence physique envers cette personne ; qu'il n'y a pas lieu de douter de la sincérité de Jean-Pierre Y... lorsqu'il déclare avoir souffert légèrement de l'oeil droit ; qu'une douleur

qu'il résulte des propres déclarations des auteurs de l'infraction que Franck Z... a entendu des coups de feu alors qu'il essayait d'écarter le base de la glissière du magasin, qu'il a ressenti une douleur

pas les déclarations des mineures ; que A... a initialement soutenu avoir fait l'objet, en 1991 de deux pénétrations vaginales et d'une pénétration anale et avait même précisé avoir ressenti une vive douleur

son mémoire, le docteur Y... a fait valoir que Dominique Z... mentait en ce qui concerne le motif et la nature de la consultation du 28 octobre 1996, que la partie civile ne s'était pas plainte de douleurs

qu'il résulte de ce qui précède que la preuve n'est pas faite que Jean-Claude Y... ait commis les faits qui lui sont reprochés ; "alors, d'une part, que l'arrêt, qui constatait, notamment, que la douleur

[J], en l'espèce, en pratiquant un étranglement à l'encontre d'un individu ne représentant aucun danger de mort pour quiconque et se trouvant dans un état d'insensibilité à la douleur ne permettant pas

la déclaration avait été établie sur les seules allégations du salarié, qu'il n'y avait aucun témoin du prétendu accident, qu'il n'avait pas été médicalement constaté de lésion, mais seulement une douleur

AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A REMUNERATION DES HEURES DOUBLON LES MENUISERIES DU CENTRE

B A, représenté par Me Castelbou-Dourlens, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de

K... a rejeté la prétendue recherche volontaire du dommage puisque plusieurs témoins avaient aperçu Monsieur E... en train de pratiquer de "l'auto stop" en direction de DOULLENS, alors qu'il ne gênait

Consulté, son médecin traitant a constaté “ des douleurs sus-claviculaires droites, par choc direct latéral avec pour conséquence, une douleur à la rétropulsion du bras droit, et limitation du mouvement

de l’affaire, Vu les déclarations formelles d’acceptation d’un règlement amiable de l’affaire, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, Mme Christina Van Dommelen

enregistrée le 14 août 2023, les sociétés civiles immobilières 4S et AU.CA.LE, représenté par Me Malik, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire de la commune de Dourdan

et une plaie non-suturable au visage et lui prescrivait un arrêt temporaire de ses activités professionnelles jusqu'au 17 septembre 2009 ; que le 14 et le 17 septembre 2009, en raison de violentes douleurs

retrouvent dans celle concernant les actes non effectués de la période du 1er janvier 2012 au 31 janvier 2013; qu'en effet, il ne verse au débat aucune pièce rapportant la preuve de l'existence de doublons

Elle indique avoir ressenti une intense douleur à la nuque à la suite d'une première consultation intervenue le 25 septembre 2025.