256 Côte-d'Or 536 610 110 020 Côtes-d'Armor 634 162 130 021 Dordogne 443 939 91 020 Doubs 534 617 109 612 Drôme 497 665 102 035 Eure-et-Loir 437 350 89 669 Haute-Garonne 1 239 309 254 093 Gers

Article Annexe II

—

des usagers de la douane Centre interrégional de saisie de données de Sarcelles DI Ile-de-France Ain, Allier, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Calvados, Cantal, Cher, Côte-d'Or, Dordogne, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers

Article 341-4

—

Le délai d'avertissement est fixé par l'utilisateur afin de lui permettre de gérer la situation par anticipation dans les cas suivants : - si la route prévue franchit l'isobathe de sécurité ; - si la route prévue traverse l'une des zones où l'Organisation

Article 1

—

Gers (32). Marciac. Musée Joseph Abeilhe. Hautes-Pyrénées (65). Bagnères-de-Bigorre. Muséum d'histoire naturelle. Tarn (81). Gaillac. Musée d'histoire naturelle Philadelphe-Thomas. Tarn-et-Garonne (82). Montauban.

LEGIARTI000036589599

—

Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC Services, 22, rue Olivier-de-Serres, ZAC de la Buzenière, 85500 LES HERBIERS x x x x CFPPA du Gers

Article 21

—

des collectivités territoriales, à fixer des règles spécifiques à la Martinique permettant la création d'un établissement public à caractère administratif chargé d'exercer les missions qui lui seront déléguées par la région en vue : 1° De créer et gérer

LEGIARTI000027899536

—

Prévenir et gérer les impayés. 2. Participer à l'organisation et au suivi des actions commerciales Elaborer et actualiser les tableaux de bord commerciaux. Participer à la veille commerciale.

LEGIARTI000030468596

—

COTE-D'OR 62 000 22 COTES-D'ARMOR 937 000 23 CREUSE 184 000 24 DORDOGNE 104 000 25 DOUBS 16 000 26 DROME 21 000 27 EURE 28 000 28 EURE-ET-LOIR 25 000 29 FINISTERE 586 000 30 GARD 6 000 31 HAUTE-GARONNE 38 000 32 GERS

Article Annexe

—

0,00 0 Eure-et-Loir 0,00 0 Finistère 0,00 0 Gard 0,00 0 Haute-Garonne 0,00 0 Gers

Article Annexe I

—

21 ― Côtes-d'Or H1 -c 22 ― Côtes-d'Armor H2 -a 23 ― Creuse H1 -c 24 ― Dordogne H2 -c 25 ― Doubs H1 -c 26 ― Drôme H2 -d 27 ― Eure H1 -a 28 ― Eure-et-Loire H1 -a 29 ― Finistère H2 -a 30 ― Gard H3 31 ― Haute-Garonne H2 -c 32 ― Gers

Article Annexe

—

EURE-ET-LOIR 36 500 29 FINISTÈRE 798 750 30 GARD 4 500 31 HAUTE-GARONNE 26 000 32 GERS

Article L432-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 20

Code des assurances

Un organisme est chargé par l'Etat de gérer et délivrer sous son contrôle, pour son compte et en son nom les garanties publiques pour le commerce extérieur prévues à l'article L. 432-1.

Article L221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 53

Code de la sécurité sociale

contrôle sur les opérations immobilières des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail et des caisses primaires d'assurance maladie, et sur la gestion de leur patrimoine immobilier ; 7° De mettre en œuvre les actions conventionnelles ; 8° De gérer

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

peut : 1° Délimiter des zones où il est nécessaire de maintenir ou de restaurer ces habitats ; 2° Etablir, selon la procédure prévue à l'article L. 114-1 du code rural et de la pêche maritime, un programme d'actions visant à restaurer, à préserver, à gérer

Article L723-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 83

Code rural (nouveau)

ministre chargé de l'agriculture, sont applicables de droit dans l'ensemble des organismes de Mutualité sociale agricole ; 3° D'assurer la gestion de risques, de fonds ou de budgets dans les cas prévus par la législation ou la réglementation ; 4° De gérer

Article L612-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 98

Code monétaire et financier

applicable à sa profession, n'a pas tenu compte d'une mise en garde ou n'a pas déféré à une mise en demeure, la commission des sanctions peut prononcer à son encontre ou, le cas échéant, à l'encontre de ses dirigeants, associés ou tiers ayant le pouvoir de gérer

Article L421-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code de la construction et de l'habitation

d'aide aux démarches et d'accompagnement en faveur des personnes âgées, en situation de handicap ou victimes de violences conjugales locataires ou occupants d'un logement social, répondant à des besoins non satisfaits ou partiellement satisfaits ; 7° Gérer

Article Annexe IIc

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Cette sous-épreuve orale vise à évaluer les compétences figurant dans le tableau ci-dessous : PÔLES COMPÉTENCES COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES COMPOSITION DU DOSSIER Pôle n° 1 : C1-1 Prendre en charge la clientèle C1-1.1 Gérer

Article Annexe

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Gérer collectivement un tournoi et observer un camarade pour le conseiller.

Article 1

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. - La Caisse nationale des industries électriques et gazières est également chargée de gérer des prestations complémentaires à des prestations de sécurité sociale de base, instituées par le statut national mentionné ci-dessus ou par un accord d'entreprise

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