Josiane, épouse Z..., Z...

Josiane, épouse Y..., contre l'arrêt n° 8 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 avril 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

Josiane demeurant ... (Cher), en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1985 par le conseil de prud'hommes de Bourges , au profit de Madame Y...

Laurent HILL et Mme Josiane B..., demeurant ensemble à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1986 par le tribunal d'instance de Strasbourg (chambre civile, 3ème section

Josian demeurant ...

Josiane demeurant ... en Baroeul (Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 janvier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josiane X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Josiane Z..., demeurant à Taina-Punaa-Uia, Papeete, Tahiti

novembre 2000 par le tribunal d'instance de Paris 8ème (élections professionnelles), au profit : 1 / de Melle Stéphanie Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Josée Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Josiane

velvoitteiden käsite – Euroopan unionin perusoikeuskirja – Yleissopimus ihmisoikeuksien ja perusvapauksien suojaamiseksi – Geneven yleissopimus – Ei velvollisuutta viisumin myöntämiseen tilanteessa, jossa

Gérard Q, demeurant ..., Mme Josiane B, demeurant ..., M. Jean-Luc D, demeurant ..., Mme Isabelle M, demeurant ..., M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josiane

APPELANT Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Josiane

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) IT No de rôle : 06 / 02444

62390 AUXI LE CHATEAU Comparant en personne Madame Denise X...épouse A... ...62270 NUNCQ HAUTECOTE Comparante en personne Monsieur Martial X... ...62270 FREVENT Comparant en personne Madame Josiane

la cession de terrains non bâtis, s'applique aux cessions autres que celles qui entrent dans le champ d'application de l'article 35,I,3° ; Considérant que la société civile immobilière "Les Metz en Josas

cité à la requête de Claude X..., entendu sous serment, indiquait qu'il n'avait pas été témoin des faits, qu'il en avait entendu parler mais qu'il ne s'occupait pas des affaires des autres ; que Josiane

#Rikosoikeudenkäynti, jossa vastaajana on Davide Cazzorla.#Ennakkoratkaisupyyntö – Tribunale di Bari.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS du 12 novembre 2001 en ce qu'il a débouté Madame Josiane X...

Aime A..., ainsi qu'il résultait de l'attestation versée aux débats de sa fille Mme Josiane A... qui précisait que " les bornages supposés ont toujours été faits à notre insu et hors notre présence "