CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

57 161 résultats pour « Lansart »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100269

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

G..., son épouse, sont décédés respectivement les [...] et [...], laissant pour leur succéder leurs deux filles, K... et V....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100670

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 27 juin 2019), [D] [A] est décédée le 3 janvier 1993, en laissant pour lui succéder son fils, [J] [A], lui-même décédé le 9 juin 2000, en laissant pour lui succéder son

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01407

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

psychiatre, que, cependant, le fait qu'à une seule reprise chacun des cinq attestataires ait pu entendre ou constater que Mme Z...critiquait la qualité du travail de sa collègue, le désorganisait, la laissait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100478

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

X... est décédée le 21 juin 2001, laissant pour lui succéder son conjoint, M. Q..., et ses cinq enfants, U..., T..., G... et E... L..., nés d'une première union, et F...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100292

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

Y..., décédé le [...] en laissant six enfants pour lui succéder, n'a jamais été partagée. L'un de ses petits-fils, J... N...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd9b0e6cdcd1ba5f274dd1d

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

La cour d'appel a infirmé le jugement de première instance et a statué à nouveau en condamnant les intimées à rapporter les sommes perçues au titre de donations non déclarées (69 582,75 € pour madame

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère chambre civile B

5fdafac8d1baf08ed3742f48

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

[S] [N] est décédé à [Localité 5], laissant pour lui succéder son épouse Mme [P] [J] et ses enfants : Mme [Y] [N], M. [F] [N], M. [W] [N], M. [D] [N].

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100487

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 06 décembre 2018), [B] [T] est décédé le 1er août 1998, en laissant pour lui succéder son épouse, [J] [C], et leurs deux enfants, [S] et [W]. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100541

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

[D] [M] est décédée le 20 janvier 2012, en laissant pour lui succéder MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300004

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Y] [D] est décédé, laissant pour lui succéder [K] [B], MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100145

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 29 septembre 2022), et les productions, [V] [C] est décédé le 3 février 2019, en laissant pour lui succéder son épouse séparée de biens [U] [L], et sa fille, Mme [C], née

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100814

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 24 juillet 2023), [O] [S] est décédée le [Date décès 4] 2007, en laissant pour lui succéder son époux, [N] [S], et leurs sept enfants, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300221

Cassation

2 avril 2026

2 avril 2026

[D] [A] est décédée le 1er avril 2016, laissant pour lui succéder ses trois enfants, [S] [I] et MM. [T] et [Q] [I], devenus propriétaires indivis des parcelles louées. 3.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f557

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

électriques; que, s'agissant de Christian B..., il résulte de ses propres déclarations que le service de la maintenance, avisé de la panne, a pris la décision de ne pas réparer la presse immédiatement, laissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01244

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

avec l'inspection du travail, dont elle n'avait fait que suivre les instructions, lesquelles ne lui imposaient pas de confier à l'officier le choix de certains membres de cette commission ; qu'en laissant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02205

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

indemnitaire à ce titre, alors, selon le moyen, que dans ses conclusions d'appel il faisait valoir que la lettre de licenciement ne comportait pas la mention de la suppression de son emploi ; qu'en laissant

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421666

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

par le joueur un caractère plus aléatoire, il n'en demeure pas moins que les secousses imprimées à l'appareil pouvaient jouer un rôle dans l'issue de la partie et que la façon de tirer sur le ressort lançant

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422248

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

inventoriées au tableau I ci-dessus (page 6 de l'arrêt), alors que dans le même temps : "- avant échéance, la société MPI obtenait le paiement direct et quasi immédiat de son débiteur, tout en laissant

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d93c

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

; qu'il lui appartenait de veiller personnellement à la stricte et constante application des règles professionnelles classiques et bien connues propres à assurer la sécurité de l'opérateur ; qu'en laissant

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e35c

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

surtout qu'il est constaté que son propriétaire, qui a tiré sans épauler et sans viser, était sous l'emprise d'un sentiment de surprise et de peur annihilant nécessairement toute volonté délibérée et laissant

Source officielle

Page 38 sur 2859

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

04/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

21/06/2024

Voir →

Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

20/06/2024

Voir →

Modifications diverses

SCI RENNES-LANSART

SIREN 489579946Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

26/05/2024

Voir →

Modifications diverses

LANSART

SIREN 421967522Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

02/05/2024

Voir →