X... est titulaire de la marque dénominative "Business Class", déposée en 1989, comportant ce terme inscrit en partie basse d'un rectangle à larges bords, et enregistrée sous le n° 1 748 350 pour désigner

construction d'ateliers et de bureaux, ont mis à jour la présence de deux fosses en béton enfouies dans le sous-sol des parcelles, d'une trentaine de mètres de long chacune et de 6,5 et 4,5 mètres de large

498 du Code de procédure pénale, le délai d'appel est de 10 jours à compter de la signification du jugement ; qu'il en résulte qu'à la date où Bal X... a relevé appel de ce jugement, le délai était largement

mesure de réaliser très rapidement ses parts dans la SCI pour le prix attendu de 2 500 000 francs et que l'ouverture de crédit n'eût pas été utilisée à plein, le montant total de son endettement aurait largement

face à des mensualités de 45 293,21 francs, soit 543 518,52 francs par an ; qu'il relevait que le tribunal de grande instance en avait déduit à bon droit que la Caisse avait accordé un prêt dépassant largement

catégorie de clientèle, dès lors qu'il n'est pas allégué que seule celle-ci pouvait avoir accès au magasin ; qu'il est ainsi démontré que les produits démarqués étaient proposés à la clientèle la plus large

lors, cette demande fondée sur le principe du respect des droits de la défense, qui a valeur constitutionnelle et qui est consacré par la Convention européenne des droits de l'homme, dépassait très largement

brutalement sa route lors du dépassement de la voiture par la moto ce que le conducteur de celle-ci n'avait pas pu voir, ne pouvait, sans se contredire, considérer «que c'est bien par un manquement largement

X... faisait valoir qu'au jour de son décès le patrimoine de Mme X... était essentiellement composé de contrats d'assurance-vie souscrits au profit de différents bénéficiaires d'un montant très largement

incompatible avec le droit communautaire, la législation nationale qui impose ou permet d'exiger, dans le cas d'un contrat de concession automobile d'une durée de cinq années, un délai de préavis largement

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maisons Costamagna, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), immeuble Le Gallion, résidence du Grand Large

B... avait largement outrepassé les délais impartis par le protocole, la cour d'appel a considéré que le calendrier « normalement prévu » devait être écarté dès lors qu'il n'avait été respecté par les

travail égal, salaire égal » ; 4°/ que le juge ne peut statuer par des motifs hypothétiques ; qu'en retenant que la notion de « polyvalence » justifiant l'octroi d'une prime peut s'entendre dans un sens large

globalement » selon les paramètres indiqués, le barème excluant toute possibilité d'addition des différents taux d'IPP dans la mesure où « la simple addition des taux aboutirait à un total pouvant dépasser largement

de base légale au regard de l'article 78-2, alinéa 7, du code de procédure pénale ; 2°/ qu'en estimant que les infractions visées dans les réquisitions écrites du procureur de la République sont largement

d'un accord de rupture conventionnelle par laquelle le salarié se déclare rempli de l'intégralité des droits pouvant résulter de la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail et plus largement

dans ses conclusions d'appel qu'au moment de la délivrance du permis, en décembre 2006, seules les fondations étaient achevées et que l'immeuble n'avait été livré qu'en octobre 2007, ce qui laissait largement

contribution à la fondation Wendy et Emery B... après le décès des époux », alors que cela constituait l'objectif ostensible de l'acte, et qu'elle avait par ailleurs constaté que Wendy B... « était largement

qu'être déclarée abusive et dilatoire en l'état d'un dossier prud'homal et, de plus, gravement attentatoire à l'honorabilité du témoin assisté puisque la partie civile a fait courir des bruits très largement

légale ; "il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs "qu'aucune certitude n'a pu se faire jour sur le traumatisme, le doute le plus large