Le 28 janvier 2022, la société Construction Métallique du Bocage a régularisé et formalisé une requête en déféré.

d'une extension est le bâtiment A décrit dans le rapport d'état relatif à la présence de termites comme composé d'une chape brute sur le sol, pour les murs : bâtiment à ossature bois, bardage bois et métal

laissé maintenu ouvert ce volet permettant ainsi à plusieurs manifestants de s'introduire et d'en ressortir lorsqu'ils ont été chassés par le service d'ordre ; qu'au cours de cet épisode, le volet métallique

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'une collision entre un ensemble routier de la société Mauffrey, conduit par Roland A..., et une automobile conduite par Eric X..., des tubes métalliques

articles 405 de l'ancien Code pénal, 313-1 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Olivier Z... coupable d'escroquerie au détriment de Mathilde

du bail, la réglementation autorisait l'obtention du droit de plantation de négoce à des exploitants dont la superficie était équivalente à la surface minimum d'installation fixée à 5 hectares par métayer

uvre de l'opération à la société Technip France, assurée auprès de la société Axa corporate solutions assurance (la société Axa) ; que la société Technip France a confié la conception des structures métalliques

ACE (société ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation

ACE (société ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation

d'exploitation exclusive de trois brevets, le premier, enregistré le 6 novembre 1985, sous le numéro 66 525, ayant pour objet une "solution détergente soluble dans l'eau pour le dégraissage industriel des métaux

Mazza travaux publics (société Mazza), et Scarpari, des opérations de génie civil, la société Maia étant mandataire du groupement, et la société Baudin Châteauneuf de la réalisation des structures métalliques

[P] [B] garantiront la société Eiffage Métal de la somme de 1 200 euros TTC.

Stéphane Y..., qui effectuait une mission temporaire du 28 au 31 mai 1996 dans l'établissement de la société Safet Embamet de Villeneuve-la-Garenne, a travaillé sur une ligne de fabrication de bidons métalliques

qualités d'administrateur en redressement judiciaire, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la société Aldoriv constructions métalliques

[Y] [J], domicilié [Adresse 1], contre le jugement rendu le 23 novembre 2015 par la juridiction de proximité de Montargis, dans le litige l'opposant à la société Sud métallerie, société par actions

Maisons Vesta un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan ; que la réception a été prononcée le 28 juillet 2004 ; que, se plaignant d'une absence d'armatures métalliques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'études et de constructions métalliques

(Rennes, 31 mars 2016), que la société Bolloré, ayant entrepris des travaux d'extension d'une usine sous la maîtrise d'oeuvre de la société Elcimai ingénierie (Elcimai), a confié le lot charpente métallique