Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 2017), que la société Euro-immo foncier et la société Gamma investissements (la société Gamma) ont créé, le 1er mars 2006, la société en participation Massy

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mars 2018), des désordres sont apparus en limite de la propriété de M. et Mme P... à la suite de la réalisation d'un terrassement de masse et d'un enrochement

2010 ; Attendu que pour dire le licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient qu'en dépit de pertes enregistrées en 2010, l'activité n'a pas baissé, le chiffre d'affaire et la masse

.; que, le 16 septembre 1982, celle-ci a assigné son frère Gérard et son épouse en rapport à la masse successorale de la somme de 163 614,98 francs, montant des prélèvements que ces derniers, titulaires

Masse, prise tant en son nom personnel que comme représentante légale de son fils mineur Hugo Masse, 3°/ de M. Z... Masse, 4°/ de M.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 27 décembre 1991, la société Nouméa gros, importatrice de bière de malt

qualité d'hôtesse, par la société Cafétéria du Louvre et était rémunérée au pourcentage-service ; qu'elle a fait valoir ses droits à la retraite le 31 mars 1998 ; que soutenant que la répartition de la masse

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires de la société Speed Rabbit Pizza à l'encontre des sociétés Neptune Domino's Pizza France, RM Master et Télépizza France

le 6 mars 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'université Panthéon-Assas Paris II à sa demande de communication d'une copie de ses copies d'examen de droit social international du Master

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) Echec et mat, dont

Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre civile, 1ère section), au profit de la société "Le mas toulousain", société

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Beaupré Les Trois Mats, pris en

de formation et de recherche (UFR) de Lettres, Langues, Sciences Humaines et Sociales (LLSHS) en date du 4 novembre 2016, matérialisant l'approbation de la mise en place d'une double validation des masters

X... durant deux années une bourse devant faciliter ses études à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussée, d'une part, et au sein d'une université américaine, d'autre part, pour l'obtention d'un master

par l'expert pour un coût de 8 104,32 francs et garantissant la pérennité de l'ouvrage" a directement motivé la décision de condamnation de Roger Y... au paiement du solde de la créance de l'entreprise Mas

société) ; qu'il a révoqué son engagement avec effet au 29 février 1980 ; qu'en mars 1980, la société a été mise en règlement judiciaire ; qu'un jugement du mois d'août 1982 a ordonné, au profit de la masse

Z... lui-même, déjà prise en considération par la caisse, et de sa famille pour réduire à 18/858 du montant des travaux la masse salariale, tout en déduisant de cette masse les salaires des 3 frères Grosset

la société VFS FINANCE France ci-après dénommée « VFS » un contrat de crédit-bail n° 1-21-3289784-1 en date du 5 avril 2024 pour le financement d'un véhicule utilitaire neuf de marque Renault modèle Master