CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 2019, qui, dans la procédure suiviec/M. L
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50248
2 mars 2021
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. C... K..., les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. L...
Metz, en date du 26 mars 2020, qui, dans la procédure suiviec/Mmes Y
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50251
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de Mme R... L..., et les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocats de Mme Y... V... et M. D...
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01333
7 mai 2018
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00763
27 mars 2018
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01178
16 juin 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2020 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01179
rectification d'erreur matérielle présentée le 8 avril 2020 par le procureur général de la Cour de cassation concernant l'arrêt n°437 rendu le 1er avril 2020 par la chambre criminelle ; Sur le rapport de Mme Ménotti
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02355
26 novembre 2019
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI et les conclusions
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02477
29 octobre 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02151
17 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. S... K..., les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M. S...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01943
3 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. P... F..., les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. H...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02960
21 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2019 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02501
10 décembre 2019
Soulard, président, Mme Ménotti, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02502
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02499
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01367
4 juin 2019
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01368
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01213
21 mai 2019
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00166
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. W... T..., et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01741
13 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Méditerranée pêche "medi pêche", M. Q... I... U... et M. F...
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50129
12 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. M... P... et de M. F... Y..., parties civiles, et les conclusions de M.
Page 38 sur 195