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809 résultats pour « Nicolas MENAGE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Dans ce cas, il convient de leur ménager des possibilités suffisantes pour s'échapper et se cacher à l'abri des autres. 3.
Article 266 sexies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16
Aux réceptions de déchets en provenance d'un dépôt non autorisé de déchets abandonnés dont les producteurs ne peuvent être identifiés et que la collectivité territoriale chargée de la collecte et du traitement des déchets des ménages n'a pas la capacité
Article Annexe III
Pyrotechnie Saint-Nicolas : Tous les ateliers et magasins (transfert SFF fin 2002) Avant 1970 2002 DCN PROPULSION (INDRET) Ateliers de montage GMS 1975 2001 Chaudronnerie 1945 1975 Forge 1945 1969
LEGIARTI000050672774
D109 638955 6959136 Rue du Château de Luzières 639049 6958785 Avenue Claude Jeunemaitre 638749 6959609 2024_01_80-03 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_09 ETALON / HERLY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Georges Cretot / Rue St-Nicolas
LEGIARTI000024544742
de GrDF applicable du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010 : IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2008 de l'indice des prix à la consommation hors tabac tel que calculé par l'INSEE pour l'ensemble des ménages
Les déchets ménagers sont placés dans des récipients qui sont acheminés selon les circuits d'élimination des ordures ménagères.
LEGIARTI000034511751
d'agriculture Professeur adjoint Mis en extinction par D. 65-383 du 20 mai 1965 3e groupe 245-563 2e groupe 225-533 Chef de pratique E5 Mis en extinction par D. 65-383 du 20 mai 1965 I - ÉCOLES D'ENSEIGNEMENT MÉNAGER
Article 1
Par dérogation à la règle énoncée à l'alinéa précédent, en cas de stationnement longitudinal à gauche et de plain-pied avec le trottoir, la largeur de l'emplacement prévu pour le véhicule peut être réduite à 2 mètres, à condition de ménager une largeur
Article 6
-Les installations mentionnées par l'arrêté du 2 octobre 2001 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations qui valorisent des déchets ménagers ou assimilés, à l'exception des installations utilisant le biogaz pour lesquelles
Article 2-1
l'espace jouxtant le “pavillon de Jardy” et installé partiellement sur le terrain d'entraînement attenant, selon la cartographie en annexe n° 35 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de la Ménagerie
Article Annexe 1
Arques-la-Bataille ; 76052 Bailleul-Neuville ; 76053 Baillolet ; 76059 Bazinval ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville; 76154 Campneuseville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas
FR232 Seine-Maritime 76026 Arques-la-Bataille ; 76053 Baillolet ; 76101 Blangy-sur-Bresle ; 76122 Callengeville ; 76165 Caudebec-lès-Elbeuf ; 76175 Clais ; 76178 Cléon ; 76202 Croixdalle ; 76210 Dampierre-Saint-Nicolas ; 76217 Dieppe ; 76257
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs). 2204 21 48 Sancerre rouge. 2204 21 48 1 Anjou rouge et Anjou Villages. 2204 21 48 2 Saumur rouge et Saumur Champigny. 2204 21 48 3 Bourgueil et Saint-Nicolas
Article 221-II-2/4
Elles doivent être ménagées dans la cloison transversale qui ne donne pas sur la tranche de la cargaison ou dans la paroi latérale de la superstructure ou du rouf à une distance égale à 4 % au moins de la longueur du navire mais non inférieure à 3 m de
d'emballages métalliques légers. 25.93Z-A Fabrication d'articles en fils métalliques et de chaînes. 25.93Z-B Fabrication de ressorts. 25.94Z-Z Fabrication de vis et de boulons. 25.99A-A Dinanderie. 25.99A-B Autres fabrications d'articles de ménage
Article Annexe 2 au III art R353-159
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23
Article 4 Conditions d'attribution et d'occupation permanente de la résidence sociale Le gestionnaire s'engage à réserver la résidence sociale aux personnes seules ou en ménage dans l'établissement suivant : [Cocher la case prévue selon le type d'établissement
Article 41
A l'issue du congé de présence parentale ou en cas de diminution des ressources du ménage ou en cas de décès de l'enfant, le fonctionnaire est réaffecté de plein droit, au besoin en surnombre, dans son établissement d'origine. 12° A un congé avec traitement
Cette pratique, généralement réservée aux femmes, permettait à la fois l'entretien des haies et des prairies et assurait la garantie d'un revenu et d'une alimentation substantielle pour les ménages. 7.2.
Article Annexe I (suite)
54 Meurthe-et-Moselle Pont-Saint-Vincent 54 Meurthe-et-Moselle Pulnoy 54 Meurthe-et-Moselle Réhon 54 Meurthe-et-Moselle Rosières-aux-Salines 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Ail 54 Meurthe-et-Moselle Saint-Nicolas-de-Port
Article Annexe à l'article R443-9-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69
Préambule Afin de permettre aux ménages dont les ressources sont inférieures au plafond applicable aux locataires d'habitation à loyer modéré d'accéder à la propriété de leur logement, la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement
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