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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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884 résultats pour « Ranger-Peyrot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Gérer le rayon, les produits, les services et les collaborateurs Gérer l'approvisionnement du rayon, organiser le stockage et le rangement des produits en réserve. Organiser et contrôler le travail des collaborateurs.

Article L171-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Code de l'environnement

Sous réserve du 6° du I de l'article L. 643-8 du code de commerce, cette somme bénéficie d'un privilège de même rang que celui prévu à l'article 1920 du code général des impôts.

Article Annexe Ia

—

T2 Assurer et maintenir le rangement et la propreté du poste de travail. A4 CONTROLE / QUALITE T1 Contrôler le façonnage à chaque étape de production. T2 Respecter les procédures qualité et les normes environnementales.

LEGIARTI000033006328

—

Contrôle des fuites de carburant A la fin de l'avitaillement, tous les flexibles de distribution sont rangés, et de manière à ne pas endommager les flexibles et les réceptacles. 3.4.

Article 17

—

° D'arrêter et, s'il y a lieu, de modifier les dispositions du règlement intérieur, de statuer sur l'inscription au tableau des avocats, sur l'omission de ce tableau décidée d'office ou à la demande du procureur général, sur l'inscription et sur le rang

Article ANNEXE I

—

Généraux d'armée, amiraux, généraux d'armée aérienne ou officiers généraux d'un rang équivalent pour les formations rattachées (d). Lieutenant (ou sous-lieutenant ou adjudant-chef), un clairon (ou trompette), une section à deux groupes.

Article 10-1-1

—

Le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près ladite Cour ne peuvent ni participer au vote ni être élus ; 5° Le directeur des services judiciaires ou, à défaut, son représentant d'un rang au moins égal à celui de sous-directeur

Article Annexe

—

Il (elle) veille à la bonne conservation des biens et des équipements et maintient les zones d'évolution propres et rangées.

Article L171-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 87

Code de l'environnement

Cette somme bénéficie d'un privilège de même rang que celui prévu à l'article 1920 du code général des impôts. Il est procédé à son recouvrement comme en matière de créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine.

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

Code de la santé publique

médico-sociales : a) Le pseudonyme, constitué d'un code non signifiant obtenu par un procédé cryptographique irréversible du numéro d'inscription au Répertoire national d'identification des personnes physiques ; b) Le sexe, le mois et l'année de naissance, le rang

Article L4122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 84

Code de la santé publique

. – Elle est présidée par un membre du Conseil d'Etat, en activité ou honoraire, ayant au moins le rang de conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat pour une durée de six ans renouvelable.

Article Annexe unique (suite)

—

un seau et un balai à brosse avec serpillière ou un balai de lavage à frange avec seau et presse, aspirateur ou équipement équivalent, un fer et une table à repasser) X 5 X X X X X Mobiliers 26 Placards ou éléments de rangement

Article Annexe III

—

.) ; OI 3.1.2 EC de ranger et d'entretenir le matériel de sécurité utilisé en activités d'escalade ; OI 3.1.3 EC d'informer les utilisateurs sur l'usage et l'entretien des matériels.

Article Annexe Ia

—

des activités Planification de ses activités Préparation des produits, des matériels, des équipements et/ou des véhicules Organisation du poste de travail Remise en état du poste de travail et/ou du lieu d'intervention Entretien, maintenance et rangement

Article Annexe

—

Gérer les achats des marchandises de l'univers marchand, veiller à la gestion des stocks et au rangement des produits en réserve. Dynamiser les ventes des produits et garantir la qualité du service client. 2.

Article Annexe

—

En fin de service, il (elle) nettoie et range le mobilier, le matériel et les machines, s'assure du stockage des denrées dans le respect de la réglementation en vigueur.

LEGIARTI000036612924

—

Pfeiffer, 1842) : Glandine de Rang Famille des Physidae Aplexa marmorata (Guilding, 1828) : Physe marmoréenne Famille des Planorbidae Biomphalaria glabrata (Say, 1818) : Planorbe glabre Famille des Pleurondontidae Discolepis desidens (Rang, 1834) : Pleurodonte

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

aux frontières, individuellement désignés et spécialement habilités, respectivement, par le directeur général de la police nationale et le directeur général de la gendarmerie nationale ou par les personnels appartenant à la catégorie A ou ayant le rang

Article Annexe unique

—

78 Linéaire (en cm) de rangements par chambre ou coin repos X 100 120 160 185 200 2 X X X X X 79 Majoration des minimas en linéaire de rangement O 5 O O O O O Majoration de 1 point par

Article 32

—

maître de conférences stagiaire ou à l'agent contractuel qui peut, dans un délai d'un mois à compter de la date à laquelle il en a reçu notification, saisir le conseil d'administration siégeant en formation restreinte aux enseignants-chercheurs d'un rang

Page 38 · 884 résultats

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