seul fait et la décision entreprise doit être confirmée de ce chef ; "et aux motifs adoptés que si les pilotes ont pu, pour certains mais l'un d'eux affirme le contraire, voir l'arroseuse faire un tour

manifestement en adoptant simultanément deux versions des faits selon lesquelles, d'une part, le demandeur seul aurait percuté le véhicule de Melle X..., et d'autre part, ce même véhicule aurait été percuté tour

éléments de l'enquête et des déclarations recueillies, si Jean-Luc Z... avait été contraint de s'arrêter du fait de l'intervention de tiers ou s'il avait sciemment stoppé dans l'intention de faire demi tour

2°/ que l'annulation de l'élection des membres du CSE est sans incidence sur la représentativité des organisations syndicales, laquelle est fonction du pourcentage des suffrages exprimés au premier tour

D'APPEL D'ORLÉANS ORDONNANCE DU 01 JUIN 2026 SOINS PSYCHIATRIQUES SANS CONSENTEMENT MESURE D'ISOLEMENT ET/OU DE CONTENTION N° RG 26/00044 Minute n°42 Notification du : 01/06/2026 JLD de TOURS

X..., devenu propriétaire d'une parcelle sur laquelle les propriétaires précédents avaient toléré le stationnement des véhicules des salariés de la société DIM, a, après mise en demeure en date du 19 octobre

Y..., salarié de la société Ambulances Tour Eiffel depuis 2001, a été désigné délégué syndical en 2003 ; qu'à la suite du placement en liquidation judiciaire de la société Ambulances Tour Eiffel en 2011

assurée par la société GAN eurocourtage, aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD, a confié à la société Caratelli, assurée par la société Generali IARD, les travaux de démantèlement d'une tour

des études, du conseil et de l'ingénierie (FIECI CFE-CGC), le Syndicat national de l'encadrement des professions de l'ingénierie (SNEPSSI CFE-CGC) et Mme O... de leur demande d'annulation du premier tour

milieu rural (la FN CIVAM) et l'association Les Horizons verts, qui organise dans le cadre de la FN CIVAM des voyages d'études et des séjours touristiques, s'estimant victime de la part de la société D-Tour

Les élections se sont déroulées du 6 au 13 novembre 2023 (premier tour) et du 23 au 27 novembre 2023 (second tour). 3.

Les élections se sont déroulées du 6 au 13 novembre 2023 (premier tour) et du 23 au 27 novembre 2023 (second tour). 3.

Les élections se sont déroulées du 6 au 13 novembre 2023 (premier tour) et du 23 au 27 novembre 2023 (second tour). 3.

B... d'exercer une activité d'hôtellerie dans une propriété, dite la tour de Murtoli ; que, par acte authentique du 5 octobre 2001, la société civile immobilière B...

Attendu que, devant le tribunal d'instance, la procédure est orale et que les prétentions des parties doivent être formulées au cours de l'audience ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le premier tour

Z..., souffrant d'une sciatique, a subi, le 5 décembre 1983, une opération dite chimionucléolyse pratiquée par le docteur C... à la clinique Velpeau de Tours ; que son état s'étant aggravé au réveil, il

Le premier tour de scrutin s'est déroulé du 4 au 5 décembre 2023. Le quorum a été atteint et l'ensemble des sièges a été pourvu. 3.

. : "il s'agit d'une personne qui était en fait salariée de la société Bastille Tours ; toutes les fiches de salaires, certificat d'employeur et déclarations URSSAF sont produites aux débats" et qu'en

X... a été blessé alors qu'il participait, à titre bénévole, à l'aménagement du site d'arrivée d'une étape du Tour de France à Cauterets ; Attendu, qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré la

Nous avons constaté que le tour de rôle (tour de lait) se poursuit.