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1 783 résultats pour « Valérie LECOMTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2108404_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère, Rendu public par mise à disposition

Source officielle

Page 38 sur 90

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Annonces BODACC32 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Mazurier, Alexandrine, Nathalie, Valérie, Lecomte

SIREN 889284907Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

26/05/2026

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Radiations

LECOMTE, Valérie, Paule, Marcelle, NASSIH

SIREN 947529244Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

17/04/2026

Voir →

Radiations

DOUILLARD, Valerie, Sylvie, Karine, LECOMTE

SIREN 881791982Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Créations

Mazurier, Alexandrine, Nathalie, Valérie, Lecomte

SIREN 889284907Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

20/01/2026

Voir →

Radiations

Lecomte, Amélie Anais Valérie Sylvie

SIREN 985360205Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

06/08/2025

Voir →

TA

5ème chambre, JU

DTA_2313310_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a11

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9a13

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Valmer, dont le siège est à Aix-en-Provence

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01567_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2022, Mme D, représentée par Me Lecourt, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 14

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0241

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers, M. Y..., Mmes X..., Marie, Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0755

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Valdès, M. Lecante, conseillers, Mme Beraudo, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f075d

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Beraudo, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0766

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Lecante, conseiller rapporteur ; M. Valdès, conseiller ; M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed132

Cassation

19 novembre 1987

19 novembre 1987

Le Gall, Valdès, Lecante, conseillers, MM. Y..., Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720d5cd580146773eec58

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef94

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

(Var), prise en la personne du représentant légal, en cassation d'un jugement rendu le 28 octobre 1987 par le conseil de prud'hommes de Toulon, au profit de Madame X...

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef086

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, M. Faucher, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720e0cd580146773ef271

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria Carmen X... demeurant Domaine des Beaux à Roquebrune (Var), en cassation

Source officielle
CC

soc

613720e1cd580146773ef276

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef367

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e4cd580146773ef403

Cassation

27 avril 1989

27 avril 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720e5cd580146773ef4b3

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef591

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef596

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Valdès, Lecante, conseillers ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle