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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

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Article 35

—

Le directeur anime au quotidien les activités de l'école, prépare et préside les séances du conseil. II. - Le conseil de l'école universitaire des premiers cycles compte 40 membres au maximum.

Article 706-74-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 15

Code de procédure pénale

Le procureur général près la cour d'appel de Paris anime et coordonne, en concertation avec le procureur de la République anti-criminalité organisée, la conduite de la politique d'action publique pour l'application du présent article.

Article 6

—

Elle anime le contrôle de gestion. Elle assure la programmation immobilière pour l'immobilier pénitentiaire spécifique et met en œuvre avec le concours de l'agence publique pour l'immobilier de la justice (APIJ) la politique en ce domaine.

Article R162-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 55 > 80

Code de l'environnement

. – Lorsqu'une menace imminente de dommage se manifeste à partir d'une zone de compétence pour laquelle il anime et coordonne l'action des administrations en mer ou qu'un dommage s'y réalise, le représentant de l'Etat en mer est l'autorité administrative

Article Annexe 1

—

Animer et diriger un service, la délégation et le style d'exercice de l'autorité 4 0 III-4 La modernisation de l'Etat : La réforme de l'Etat 4 2 L'administration électronique 2 1 Module 4 IV. - Réforme budgétaire, procédures

Article R*423-44-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 46 > 79

Code de l'urbanisme

Lorsque la délivrance du permis est subordonnée, en application de l' article L. 212-7 du code du cinéma et de l'image animée , à une autorisation de création, d'extension ou de réouverture au public d'établissements de spectacles cinématographiques et

Article R328-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 34

Code de l'urbanisme

d'administration de l'Etablissement public et au minimum une fois par an, sur les orientations retenues par l'établissement public et notamment sur : – le budget et le cas échéant les budgets annexes ; – le document d'engagement ; – les actions et animations

Article Annexe Ib (suite)

—

Décrire le concept et le fonctionnement des différents types de capteurs (images fixes et animées) et comparer leurs performances. Identifier les paramètres spécifiques (sensibilité, définitions, fréquence) liés la capture de l'image animée.

Article Annexe II

—

id=nzgXN7TG-7Lj6-dWGEVcVoOIURU_fHHytH0XV8ClOKk= II.b RÈGLEMENT D'EXAMEN Spécialité : Métiers du commerce et de la vente du Baccalauréat professionnel Option A Animation et gestion de l'espace commercial Option B Prospection clientèle et valorisation

LEGIARTI000025125271

—

SAVOIR-FAIRE EXPERT MAÎTRISE PRATIQUE INITIÉ NON REQUIS APPRÉCIATION Travail en équipe Capacité de synthèse Capacité d'analyse Animation d'équipe

Article D1421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 33 > 41

Code de la santé publique

Elle organise et anime le dialogue social avec les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux et définit les modalités de leur représentation, le cas échéant en lien avec la direction générale de la cohésion sociale.

Article 1

—

manuscrit (ISEEM) IV Boulanger 221 5 ans BANETTE SAS - Ecole Banette IV Chef d'équipe construction durable 232 5 ans Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de la Drôme IV Agent d'escale ferroviaire 311 5 ans SNCF voyageurs IV Animateur

LEGIARTI000051679050

—

Organisation et animation de l'équipe concernée par son périmètre d'intervention C.1.1.1.

Article 1

—

Elle doit également permettre au jury d'évaluer l'ouverture d'esprit et la capacité d'adaptation des candidats, leur aptitude à animer une équipe, leur faculté à agir à bon escient et à négocier ainsi que leur réactivité.

Article Annexe I

—

Le candidat : UC2 : COORDONNER LA MISE EN ŒUVRE D'UN PROJET D'ACTION Coordination d'une équipe bénévole et professionnelle au sein d'une structure d'aïkido aïkibudo et disciplines associées C2. 1-Animer une équipe de travail en favorisant la dimension

Article 1

—

IV Esthéticienne animatrice de SPA. 336t 1 an EMA.

Article 19

—

.- L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et le Centre national du cinéma et de l'image animée se communiquent en tant que de besoin les informations qu'ils détiennent relatives notamment aux chiffres d'affaires et au

Article 7

—

Des dépenses de maîtrise d'œuvre, de coordination sécurité protection de la santé (SPS) ou, dès lors qu'ils sont suivis des travaux qu'ils préconisent et qu'ils ne sont pas réalisés dans le cadre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage ou d'un suivi animation

Article 3

—

Elle doit ainsi permettre d'évaluer leurs motivations et leurs facultés d'analyse de leur environnement professionnel ainsi que leur ouverture d'esprit, leur capacité d'adaptation et de communication et leur aptitude à animer une équipe, à négocier et

Article 6

—

Elle anime, en lien avec le secrétaire général du comité interministériel du handicap, les réflexions et travaux interministériels sur le handicap, notamment pour l'accès à l'éducation, à la formation, à l'emploi, au cadre de vie et à la vie sociale des

Page 38 · 1 042 résultats

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