Codes de loi français

Article ANNEXE II

Elle est réalisée en atelier et constituée soit de la réparation d'une panne électrique simple, soit de la réparation d'une panne mécanique simple.

Article 22

Mécanique quantique : - axiomatique et formalisme ; - étude des mouvements simples d'une particule ; - particule dans un puits de potentiel ; - rotateur plan, rotateur spatial ; - oscillateur harmonique ; - atome d'hydrogène. 2.

Article EL 5

Les câbles souples qui les constituent doivent être revêtus d'une gaine extérieure ne propageant pas la flamme. Ils doivent être placés à l'abri des contraintes mécaniques normalement prévisibles ou être d'un type capable de les subir sans dommage.

Article Annexe

Mécanique des milieux continus 3. Technologie 4.

Article 140.16

conteneurs en application de la convention internationale de 1972 sur la sécurité des conteneurs (CSC) ; - délivrer les approbations de structure prévues à l'article 42-6 du décret susmentionné ; - procéder au mesurage de l'exposition aux vibrations mécaniques

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

construction, bois : h) Spécialités pluritechnologiques génie civil, construction, bois ; i) Mines et carrières, génie civil, topographie ; j) Bâtiment : construction et couverture ; k) Bâtiment : finitions ; l) Travail du bois et de l'ameublement ; Mécanique

Article Annexe I b

REALISER LES INTERVENTIONS DE A2-T2 Réparer un bien par adaptation d'une pièce mécanique. A2 T1 A3 T2 A4 T1 CP2 1 Remplacer ou installer un sous ensemble, un composant. A3.

Article 4

Ils peuvent être chargés de la conduite d'engins de traction mécanique ne nécessitant pas de formation professionnelle et être chargés de la conduite de véhicules de tourisme ou utilitaires légers, dès lors qu'ils sont titulaires du permis approprié en

Article 37

II. ― Les exigences prévues par le présent chapitre sont présumées satisfaites dès lors que sont respectées les dispositions prévues par le "Guide technique du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés ― Tapis roulants de station

Article GA 3

Gare : Bâtiment d'un système de transport ferroviaire guidé, ou d'une remontée mécanique, principalement destiné à l'accueil, au transit, à l'embarquement et au débarquement des voyageurs. 3.1.1.

Article T 77

§ 2. - Si le produit de la pression en bars par le volume en litres du réservoir est supérieur à 500, ou si la puissance mécanique est supérieure à 3 kilowatts, le réservoir doit être placé à l'intérieur d'une fosse, à une profondeur suffisante pour

Article 1379

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

du vent et aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique hydraulique des courants situées dans les eaux intérieures ou dans la mer territoriale, prévue à l'article 1519 D.

Article 229-II-2.04

Au-dessous du pont découvert le plus bas, le moyen d'évacuation principal doit être un escalier et l'autre moyen d'évacuation peut être un puits d'échappée ou un escalier.

Article 61

territoires de montagne, est mise en place une expérimentation visant à adapter le dispositif de l'activité partielle aux régies dotées de la seule autonomie financière qui gèrent un service public à caractère industriel et commercial de remontées mécaniques

Article R222-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 14 > 04

des processus d'évaluation du crédit de la mutuelle ou de l'union, évalue l'utilisation de références à des notations de crédit et, le cas échéant, encourage l'atténuation des effets de telles références, en vue de réduire le recours exclusif et mécanique

Article 16

Ses éléments actifs doivent rester maintenus en position de serrage au moyen d'un dispositif à action purement mécanique. Il doit pouvoir être manoeuvré sur les remorques séparées du véhicule tracteur.

Article Annexe II b

professionnelle continue (établissements privés), enseignement à distance, candidats individuels Durée de l'épreuve ponctuelle EP1 - Intervention sur un bien UP1 5 CCF (*) CCF Ponctuelle pratique 4 h EP2 - Préparation et réalisation d'une

Article 4

Les conducteurs des travaux publics de l'Etat (mécaniciens-électriciens) sont chargés de l'entretien et de l'exécution des réparations importantes des installations mécaniques, électriques, électroniques ou hydrauliques.

Article 2 ter

Cet avis est précédé d'une sélection organisée sous forme d'examen professionnel, ouvert aux candidats âgés de quarante ans au moins au 1er janvier de l'année au titre de laquelle la sélection est effectuée et comptant, à la même date, cinq années de

LEGIARTI000030339410

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification Installer et raccorder en acier par raccord mécanique des émetteurs de chauffage. 2.