1, article 3, comme " tous les ouvrages réalisés dans le cadre du marché passé par Polysius" ; que l'article 1er du chapitre 2 prévoit que "sont garantis toutes pertes et tous dommages matériels subis

Aux termes de l'article 1 du chapitre III du titre II du même plan : " Tout est interdit, à l'exception de ce qui est visé à l'article 2 ci-dessous ".

: Les dispositions du III du chapitre I (points 31 et 32) de la deuxième partie, celles du II du chapitre II de la troisième partie (point 221), en tant qu'elles fixent les modalités d'attribution des

L. 2232-2, L. 2232-6 et L. 2232-7 du code du travail dans leur rédaction antérieure à la présente loi, les suffrages aux élections mentionnées dans ces articles étant pris en compte quel que soit le nombre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu le chapitre III du titre XIV et l'article 2 du chapitre V du titre

ces critères, du premier alinéa du paragraphe 2 de son article 3 du chapitre II.

ces critères, du premier alinéa du paragraphe 2 de son article 3 du chapitre II.

C Brunet à l'amende prévue aux articles L. 2132-26 du code général de la propriété des personnes publiques et 131-13 du code pénal. Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2024, M.

L'article L. 561-2 du code et monétaire et financier fixe la liste des personnes et institutions qui sont assujetties à ces obligations, dont le contenu est défini par les sections 2 à 7 de ce chapitre

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. " 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ».

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. » 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. " 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. " 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. " 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. ". 2.

des dispositions du chapitre Ier du titre III du livre V du code de justice administrative et de l'article R. 556-1 du même code. " 2.