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4 977 résultats pour « cereales »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100286

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué ( Grenoble, 30 novembre 2021), les 11 et 13 octobre 2016, après avoir présenté le 2 novembre 2013 un abcès cérébral à listeria monocytogenes et de graves complications, Mme [K] a,

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300834

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Se plaignant, lors de leur retour au domicile le 16 juillet, de fortes odeurs provoquant des céphalées et des brûlures dans la gorge et les voies respiratoires, M. et Mme [U] ont quitté leur logement le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200250

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

O... « travaille tous les jours avec moi, sept jours sur sept, matins et après-midi » et « m'assistait sur plusieurs tâches, que cela soit au niveau des céréales ou du lait » ; qu'en affirmant que M.

Source officielle
CC

comm

61372685cd580146774263b2

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

branches : Attendu que la société Viron fait encore grief à l'arrêt d'avoir dit que la marque "Rétro" dont elle est propriétaire constitue, en ce qu'elle vise les farines et préparations faites de céréales

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005640773

—

—

—

-CEREALES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 décembre 1955

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005640771

—

—

—

. - CÉRÉALES " CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 décembre 1955

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00611

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2017 par la cour d'appel de Nouméa (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Cercle des nageurs calédoniens (CNC), dont

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

642fb7bccece1704f5747a4b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Exposé des faits et de la procédure La société Coopérative Agricole Cap seine est une société agricole exerçant une activité céréalière au titre de laquelle elle entretient des relations commerciales

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227658

—

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Avenant n°3 à l'accord du 20 juin 2017 sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Céréales Meunerie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049157651

—

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Accord sur la politique d’emploi des personnes en situation de handicap chez Cereal Partners France 2024-2025-2026

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000041737344

finances publiques

21 mars 1962

21 mars 1962

CDBF - Arrêt - 21/03/1962 - Section algérienne de l'Office national interprofessionnel des céréales (SAONIC) - n° 13-29

Source officielle
CA

1ère Chambre

6318350c0876004f131a612a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Monsieur [R] fait valoir qu'il était le gérant de 2 sociétés espagnoles toutefois, il avait lui-même déclaré à la société d'assurances Generali le 12 octobre 2011, que la société de commerce de céréales

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67061e33fde28ee4207110e3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201178

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

documents : - le nombre de sangliers prélevés sur la commune de l'[...] et sur le département pour les années 2010, 2011, 2012 et 2013 ; - la demande d'autorisation de procéder à la distribution de céréales

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3f6

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

l'hôpital pédiatrique de Clocheville à Tours après que Mme X... eut placé, en présence de l'anesthésiste, un troisième flacon de sérum glucosé; qu'un scanner réalisé à l'arrivée révélait un oedème cérébral

Source officielle
CC

cr

6079a89f9ba5988459c4e456

Cassation

8 mai 1968

8 mai 1968

REJET DU POURVOI DE : 1° BOURGEOIS (EUGENE); 2° LEGRAND (JACQUES); 3° LA COMPAGNIE EUROPEENNE DE CEREALES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, EN DATE DU 22 FEVRIER 1967, QUI A DECLARE L'ACTION

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198954

Admin. suprême

13 juillet 2012

13 juillet 2012

du 10 novembre 2000 par lequel le préfet de l'Essonne a autorisé la Société Française de Meunerie, devenue la Société Moulins Soufflet, à procéder à l'extension de ses installations de stockage de céréales

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163db3c21096bcc7de7d14b

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Par lettre du 12 novembre 2003 la société POUPARDINE a informé la société SMEG qu'elle n'exécuterait pas le contrat au motif que la société SMEG n'était plus autorisée à collecter des céréales en culture

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036649464

—

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Avenant à l'accord de classification des emplois au sein des sociétés soumises à la convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005670854

—

—

—

Adhésion par lettre du 3 octobre 2006 de Coop de France à la convention collective nationale des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux

Source officielle