de spécialité autorisée ou reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé, y compris dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. – Les autotests de détection de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine ; L. – Les droits d'entrée pour la visite d'un parc zoologique répondant aux conditions fixées par arrêté des ministres compétents ; M. – Les prestations de collecte

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

26° Pour l'assistance médicale à la procréation réalisée dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la deuxième partie du code de la santé publique ; 27° Pour les frais liés au dépistage sérologique de l'infection par le virus

Article ANNEXE I

—

des exemples locaux tels que des organismes marins trouvés dans le lagon seront privilégiés pour illustrer ces notions : - la digestion (coraux hermatypiques des récifs coralliens ou étoile de mer) ; - la respiration (poissons) ; - la circulation sanguine

Article 4

—

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radiactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article 4

—

Les emballages de transport et les conteneurs de substances radioactives feront l'objet de contrôles de contamination et de débit de dose à leur réception et avant leur expédition. 4.12.

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

Ils comprennent notamment : a) Les médicaments issus du fractionnement du plasma ; b) Le plasma à finalité transfusionnelle dans la production duquel intervient un processus industriel, dont la collecte et la qualification biologique respectent les exigences

Article Annexe (suite)

—

Dans le cadre de cette évaluation globale, les Etats membres doivent : - accorder une attention particulière au risque de contamination des eaux souterraines lorsque la substance active est appliquée dans des régions sensibles du point de vue du sol (

Article Annexe IV

—

Thrombose : (schéma non reproduit) Phénomène observé : rupture du flux sanguin dans les vaisseaux se traduisant par un aspect segmenté (alternance d'étranglements et de zones turgescentes plus ou moins sombres).

LEGIARTI000037320718

—

régionaux concernés et des compétences attribuées à la commission interrégionale "du secteur Manche Est" crées par l'article 12, il est constitué un groupe chargé de proposer au préfet de Normandie les mesures de gestion de la pêche en lien avec la contamination

Article Annexe (suite)

—

Dans cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la contamination potentielle des eaux souterraines par le propoxycarbazone et ses métabolites, lorsque la substance active est appliquée dans des régions

LEGIARTI000046025690

—

ouvertes en 2022 pour l'accès aux corps de directeurs de recherche Etablissement Nombre de contrats Domaine de recherche INRAE 8 Evaluation de l'importance de l'immunotoxicité de l'exposome dans la relation xénobiotiques-santé Ecologie des virus

Article 3

—

Sans préjudice de l’application de la réglementation en vigueur rappelée à l’article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant en fonctionnement normal des risques de contamination radioactive significative

Article 3

—

Sans préjudice de l’application de la réglementation en vigueur rappelée a 1 article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination seront munis de filtres appropriés

Article Annexe I

—

un système d'alarme doit être prévu pour avertir de la défaillance ; le système d'alarme doit être testé régulièrement. g) Les installations d'alimentation et d'abreuvement doivent être conçues et construites de manière à limiter les risques de contamination

Article Annexe 1

—

La lutte contre les différents types de virus, l'authentification de l'information à l'aide d'une signature électronique ainsi que le cryptage des données participent à cet effort. Protection contre les virus et les actes de malveillance. C.

Article Annexe 2

—

Article 223 a-II-1/28

—

puisse pas se produire ; 1.6.2.2. les installations de pompage prescrites par le présent article tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; 1.6.2.3. l'eau contaminée

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce ; -les terres, y compris les déblais provenant de sites contaminés

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

pelvienne et anomalies cytologiques) et proctologiques (fissure anale, hémorroïdes, fistule anale) ; – les pathologies dermatologiques, buccales et dentaires ; – les troubles ou atteintes psycho-traumatiques ; 2° Les vaccinations, notamment contre le virus

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