Pour un petit taux d'évolution t, - savoir que, pour deux évolutions successives au taux t, le taux d'évolution global peut être approché par 2t ; - savoir que le taux d'évolution réciproque peut être approché par - t.

Article Annexe III

—

L'écart entre deux étalonnages successifs n'excède pas huit mois ; - d'un minimum de deux visites de maintenance préventive par année civile, par des personnels qualifiés. L'écart entre deux visites successives n'excède pas huit mois.

Article Annexe III

—

(S. 2) Nombre de places debout (le cas échéant). (U. 1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB [A]). (U. 2) Vitesse du moteur (en min-¹). (V. 7) CO2 (en g/ km). (V. 9) Indication de la classe environnementale de réception CE.

Article Annexe

—

La station debout est communément requise. Le (la) réceptionniste en hôtellerie peut travailler le soir, la nuit, le week-end et les jours fériés. Les horaires de travail sont décalés par roulement, avec ou sans coupure.

Article Annexe

—

L'équation se résout par itérations successives et donne : i = 6,2 % (ou 6,16 % si l'on préfère une précision de deux décimales). Exemple 5 bis : Somme prêtée : 10 000 € en date du 15 septembre.

Article 6

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personne qui se livre à l'activité mentionnée au 7° de l'article 1er ou ne peut être exigée par elle, préalablement à la parfaite exécution de son obligation de fournir effectivement des listes ou des fichiers, que cette exécution soit instantanée ou successive

Article 6

—

Le formulaire de vote par correspondance adressé à la société par une assemblée spéciale vaut pour les assemblées spéciales successives convoquées avec le même ordre du jour.

Article 10

—

. ― Lorsqu'une personne bénéficie de mesures successives prévues aux articles L. 732-2, L. 733-1, L. 733-4 et L. 733-7 du code de la consommation, la durée cumulée d'inscription de ces mesures ne peut excéder sept ans.

Article 50

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de la loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990 précitée, exerçaient en outre les activités de commissaires aux comptes sont autorisés, à titre dérogatoire, à poursuivre ces dernières activités ; toutefois, ils ne pourront exercer ni cumulativement ni successivement

LEGIARTI000041551747

—

COTATION DES ÉPREUVES SPORTIVES Pour les concours sur épreuves d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement

LEGIARTI000025176022

—

Article 11 L'élection du président est organisée par le président dont le mandat arrive à expiration ou, en cas d'absence ou d'empêchement et successivement, par les vice-présidents dans leur ordre d'élection ou à défaut, par le membre du conseil le

Article L5132-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 67 > 41

Code du travail

insertion durable dans l'emploi, quel que soit leur statut juridique ; b) Lorsque des salariés rencontrent des difficultés particulièrement importantes dont l'absence de prise en charge ferait obstacle à leur insertion professionnelle, par décisions successives

Article R2122-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 46 > 01

Code général de la propriété des personnes publiques

de droit réel ; dans le cas contraire, le juge peut autoriser la vente amiable du droit réel dans les conditions prévues par le code susmentionné, telles qu'adaptées au III du présent article, remettre immédiatement le bien en vente sur baisses successives

Article L622-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 75

Code de commerce

Toutefois, les créanciers dont les créances résultent d'un contrat à exécution successive déclarent l'intégralité des sommes qui leur sont dues dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.

Article D719-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 01 > 03

Code de l'éducation

Les sièges non répartis par application des dispositions précédentes sont attribués successivement aux listes qui comportent les plus forts restes.

LEGIARTI000049821303

—

-l'universalité de l'offre de services du conseil en évolution professionnelle au bénéfice des actifs tout au long de leur vie professionnelle ; Le présent cahier des charges établit successivement : -les finalités et les publics bénéficiaires du conseil

Article Annexe 5

—

les besoins du service continue à assurer la conduite d'un engin moteur. (5) Si les taux de base des primes ont été modifiés depuis le début de la période annuelle de référence, cette valeur moyenne est calculée en tenant compte des augmentations successives

Article L531-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 05 > 56

Code de la sécurité sociale

Lorsque les deux membres du couple ont tous deux droit à la prestation, assument conjointement la charge de l'enfant au titre duquel la prestation partagée d'éducation de l'enfant est versée et que chacun d'entre eux fait valoir, simultanément ou successivement

Article 55-4

—

Des joueurs debout peuvent miser sur la main d'un joueur assis avec l'accord de celui-ci et dans les limites du maximum de mise autorisé pour la main, ils ne peuvent toutefois lui donner des instructions ou des conseils et subissent ses initiatives.

Article 103

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Le transport de passagers debout y est interdit.

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