assuré a... la conduite" ; "alors que la police scolaire accident-élève exclut dans son article 13-27 de la garantie générale, définie par son article 12-1, de la responsabilité civile de l'élève ou

André Y..., éleveur, demeurant "La Croix du Boulou" en Plumaudan (Côtes-du-Nord), en cassation d'un arrêt rendu, le 19 février 1988, par la cour d'appel de Rennes (6e Chambre), au profit de la COOPERATIVE

B, éleveur d'huitres perlières, à qui il est reproché, alors qu'ils bénéficient d'une autorisation d'occuper le domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole pour 100 ha de superficie d'élevage

X..., éleveur et toiletteur de chats, après avoir été victime d'une chute accidentelle, a fait assigner la société Groupama Centre-Atlantique, son assureur, devant le tribunal de grande instance, en paiement

qui posent question, que l'ARCEP y travaille et qu'elle ne laissera pas de passagers clandestins du système, [en particulier] un acteur qui profiterait de la situation pour pratiquer des prix plus élevés

Par Ordonnance du Tribunal Judiciaire d'ANGOULEME en date du 07 octobre 2025, une procédure de règlement amiable judicaire a été ouverte au bénéfice de Monsieur [W] [P] pour une activité d'éleveur de bovin

Le 30 avril 2020, la SAS [Localité 11] (éleveur) et la SAS ALITEC (fournisseur) concluaient un contrat d'intégration.

A exerce l'activité d'élevage de chats de race " Scottish Highland ".

recruté en qualité d'intervenant extérieur afin d'animer une activité de théâtre dans une école élémentaire de Kervignac ; que le 8 octobre 1998, à l'occasion d'une réunion entre professeurs et parents d'élèves

-X...et assurant, en application d'une convention conclue avec la société d'intérêt collectif agricole Ouest Elevage (la SICA), le suivi sanitaire de ses élevages de veaux, a, par acte du 5 mai 2008, cédé

D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête du collectif de défense des arboriculteurs et éleveurs de Corse est rejetée.

Vu, 1°) sous le n° 264970, la requête, enregistrée le 25 février 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ORGANISATION NATIONALE DES ELEVEURS DE PORCS, dont le siège est ..

éléments que pour les échantillons A, C, E, F, 1s, pour lesquels toutes les analyses ou une majorité de celles-ci concluent à une teneur en fer supérieur à la nomenclature remise par le fabricant à l'éleveur

partie civile incrimine comme constitutifs du délit de diffamation à son égard les propos suivants : "les producteurs porcins bretons trichent-ils lorsqu'ils évaluent l'impact environnemental de leurs élevages

19 août 2014, le conseil d'administration du centre régional de formation professionnelle du grand Ouest, dénommé Ecole des avocats du grand Ouest (EDAGO), n'a pas inscrit Mme X... sur la liste des élèves

[R], éleveur d'ovins ; que, par acte du 1er décembre 2008, il a donné à bail d'habitation un appartement situé dans le corps de la ferme à M.

X..., éleveur, pour qui la société Charente-Bovins, depuis lors absorbée par la société d'intérêt collectif agricole Teldis (la société Teldis), s'est portée caution solidaire ; que M.

Dans le cadre de la cession, par la société Envigo RMS, de son activité élevage et vente de canins de type beagle à la société MBR Farms, le contrat de travail du salarié a été transféré le 1er décembre