Akhmad Shaipov had not been a member of illegal armed groups. 37.

doubler la file de voitures qui le précédait a percuté de plein fouet le véhicule de Renée Y... qui devait décéder des suites de ses blessures ; son mari, Marc Y... était, pour sa part, grièvement blessé

She also owned a Belarus tractor, a caterpillar tractor and a Niva car.

de conducteur de M [Q] Considérant qu'il est établi que M [Q] n'est pas en possession d'une nouvelle carte de conducteur ; Considérant que l'employeur estime que l'absence de nouvelle carte n'est

[S], qui n'est effectivement pas établie dans les formes légales mais à laquelle est jointe la copie de sa carte d'identité, n'est pas davantage contradictoire avec la relation de M.

    Le 22 décembre 2001, vers 13 h 30, elle se rendit avec un groupe de plusieurs personnes à la poste de Galatasaray (Istanbul) pour envoyer des cartes postales aux femmes détenues dans les

    Quand le requérant entra dans la salle, le groupe de policiers commençait à se préparer pour partir.

S., started a polite discussion with the police officers about the car. The police intended to tow the car away to the police car park.

Pour rappel, dans le cadre d'un contrat de gérance-mandat, le Groupe [6], mandant, a confié à la Société [10] l'exploitation et la gestion du magasin [6], situé à [Localité 1], [Adresse 8].

En premier lieu, la société SNACKIN’SIDE fait valoir qu’elle a rempli ses engagements au sujet de l’application commandée exclusivement pour la société EPOKA car : - elle a mobilisé deux employés parmi

La société Brooks Sports BV est la filiale néerlandaise du groupe américain Brooks, fabricant de chaussures de course et de vêtements spécialisés, groupe dont sont également membres les sociétés Brooks

The Group shall have jurisdiction in the entire territory of the Republic of Slovenia.

Another group took them home, where they were given first aid by the village doctor.

The witness approached the armed men and produced his identity card; one of the masked men, the senior member of the group, told him that they were conducting a special operation and would call later at

Ceux qui parmi notre peuple peuvent aller à Suruç doivent y aller immédiatement, sans perdre une seconde, et chaque centimètre carré du Kurdistan doit se lever pour Kobané (...)

article L. 600-12-1 du même code : « L'annulation ou la déclaration d'illégalité d'un schéma de cohérence territoriale, d'un plan local d'urbanisme, d'un document d'urbanisme en tenant lieu ou d'une carte

En premier lieu, d'une part, si, sur la carte présentant le gisement éolien, la flèche indiquant la ZIP est positionnée un peu trop au sud, dans une zone uniformément bleue, favorable au développement

I... et Mme G... sont venus leur porter secours dans un second temps, de même que le groupe de M.

Il réside en France depuis cette date et, au moment de sa mise en examen, bénéficiait d'une carte de résident de dix ans.

The fourth applicant was elected the head of this group.