Y... a été engagé à compter du 12 janvier 1995 par la société France 2, aux droits de laquelle vient la société France Télévisions, en qualité d'opérateur de prise de vue, photographe, statut cadre, selon

R.10 et R.232 du Code de la route ; Que le prévenu a contesté être l'auteur de l'infraction en soutenant que la plaque d'immatriculation avant de son véhicule avait été volée, que le véhicule photographié

[L], qui soutenait que le navire était en cours de transformation en navire de recherche et d'observation sous-marine aux fins de location pour effectuer des photographies sous-marines, une contravention

reproduisant les caractéristiques figurant aux dépôts, et pour avoir, d'autre part, fourni ce matériel à un club lié par contrat d'exclusivité aux sociétés Gilbert, apposé sur son catalogue une photographie

Par avenant du 20 juin 2014, le salarié a été promu directeur artistique, journaliste reporter photographe. 4.

] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2024, qui, pour refus de se prêter aux prises d'empreintes digitales ou de photographies

d'immatriculation du registre du commerce - 325 527 570 - sans préciser qu'il s'agit de celui d'Arras et que l'établissement de Reims était un établissement secondaire; que ce montage, mentions plus photographie

X... était en possession de fichiers enregistrés et de CD-rom contenant de telles images ; que le caractère pédo-pornographique des images est établi par les photographies versées aux débats montrant de

à l'appui, avec les heures de prise des photographies, que s'agissant de l'ensoleillement, les arbres litigieux « obstruent pendant la moitié de la journée l'ensoleillement du bien des concluants (P.

S..., - un ensemble de photographies ; que le fait que certains des objets (et en particulier des meubles) qui figurent sur les photographies de la société [...], se retrouvent sur les photographies produites

O... ; qu'en ne s'interrogeant pas sur les circonstances dans lesquelles la photographie a été prise, permettant de déduire le consentement ou l'absence de consentement de l'intéressé à sa réalisation,

résulte de ses déclarations confirmées par les aveux d'Olivier X... que ce dernier s'est livré sur lui, de 1993 à juin 1999 à des attouchements sexuels ayant pris la forme de caresses, de prise de photographies

outre l'ordre d'avoir à s'éloigner de l'avion ; qu'il avait, par son insistance, déclenché une rixe et une riposte de la part de la gendarmerie ; que sa présence sur la piste était attestée par des photographies

peut s'accomplir pendant le temps d'exécution des travaux ; qu'en l'espèce il convient de considérer que les travaux de parement en pavés, des deux murs de clôture tels qu'ils apparaissent sur les photographies

élément essentiel des débats pour être l'arme du crime présumé ; que, cependant, pour remédier à cette disparition, le président en vertu de son pouvoir discrétionnaire a fait circuler un album photographique

astreinte ; "aux motifs qu'il résulte d'un procès-verbal établi le 15 mai 1996 par deux agents de la police municipale de la commune de Trans en Provence ainsi que du plan de situation et des deux photographies

de l'indication des parcelles AKB, KBL et EGIF, et LCD et IJNO échangées et des segments de droites AB, BC, CF et FJ devenant les nouvelles limites entre les propriétés, d'autre part, des quatre photographies

résulte de l'arrêt attaqué qu'à la suite d'un attentat commis à Paris, dans une station du Réseau Express Régional (RER), le quotidien France-Soir a publié un reportage sur cet événement comportant la photographie