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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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908 résultats pour « solution »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I c

—

On peut adjoindre à la méthode FAST le descriptif des solutions constructives en vis à vis des fonctions techniques qu'elles réalisent.

Article Annexe I (suite)

—

- qualité de la présentation des tableaux ; - vraisemblance de la solution ; - pertinence de l'interprétation des résultats ; - rigueur de l'analyse de la répartition des données dans différentes feuilles ; - pertinence de la définition des liaisons

Article Annexe IV

—

Celui-ci est constitué des documents contractuels, écrits et graphiques, qui précisent les solutions techniques retenues.

Article ANNEXE

—

Cette enquête concerne tant l'adéquation individuelle des solutions retenues que la cohérence globale du dispositif de formation de reclassement. Article 5 : Montant de l'aide du F.N.E..

Article Annexe I

—

des éléments de connaissances probants sur la faisabilité et l'efficacité de la mise en œuvre des approches théoriques de l'accompagnement (notamment l'approche communautaire de l'éducation par les pairs), d'une part, et apprécier la pertinence des solutions

Article 1

—

Designer graphique et numérique 320v 3 ans Graphisme et communication II Reporter photographe 321 3 ans L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Responsable de projet web et mobile 300 320 3 ans SUP internet II Développeur de solutions

Article Annexe

—

Il vise à l'analyse des informations et à la proposition de solutions tout en gardant une vision globale du fonctionnement de l'entreprise.

Article Annexe I (suite)

—

(rôle) - Pertinence de l'analyse - Utilisation adaptée des fonctionnalités du tableur et des possibilités d'enchaînement des tâches - Qualité de la présentation des tableaux - Pertinence de l'interprétation des résultats - Vraisemblance de la solution

Article Annexe 1

—

analyser et modéliser des situations caractéristiques du fonctionnement des organisations ; - synthétiser des informations de gestion permettant d'assurer la préparation des décisions et le contrôle des opérations ; - communiquer et mettre en œuvre les solutions

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

D'absences de l'accueillant familial : Dans la limite du droit à congé tel que défini à l'article L. 223-2 du code du travail, soit deux jours et demi ouvrables par mois de travail, l'accueillant familial peut s'absenter si une solution permettant d'assurer

Article IX

—

-Indicateur socle 2 : Disposer d'un logiciel référencé Ségur A travers le volet numérique du Ségur, les pouvoirs publics mobilisent un investissement inédit pour soutenir financièrement les professionnels de santé dans leur équipement en solutions logicielles

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

et comprimés pour l'autocontrôle du diabète ; e) Les appareillages de recueil pour incontinents et stomisés digestifs ou urinaires, les appareillages d'irrigation pour colostomisés, les sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires, les solutions

Article Annexe

—

Par ailleurs, des questions pourront être posées afin d'apprécier le degré des connaissances du candidat sur les différents contrats de maintenance et d'exploitation ainsi que sur l'estimation des interventions et des systèmes (coût d'une solution technique

Article 221-II-1/12

—

pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge par deux tuyaux, installés chacun de la manière prescrite au paragraphe 6.1, à condition que cette administration soit convaincue qu'il n'y a pas d'autre solution

Article 245-2.03

—

Pour assurer le maintien, une des solutions suivantes est retenue, pour chaque personne : -une prise de main conforme au point IV du présent article, plus un appui-corps ; -deux prises de main conformes au point IV du présent article permettant l'accrochage

Article Annexe II

—

Elle doit notamment porter sur un certain nombre d'activités : - prendre en charge un projet, - étudier la faisabilité, - rechercher des informations, - proposer une ou des solutions, - choisir une méthode de réalisation, - sélectionner les moyens

Article 16-1

—

La technique consiste à réduire les NOx en azote sur un lit catalytique par réaction avec l'ammoniac (introduit en général sous forme de solution aqueuse) à une température de fonctionnement optimale comprise entre 300 et 450 °C.

Article Annexe II b

—

, représenter, interpréter des données quantitatives ou statistiques, . consulter, mettre à jour, exploiter une documentation juridique ou économique, . analyser un contrat, . mettre en évidence un problème d'économie d'entreprise et comparer des solutions

Article Annexe

—

III.2 Des solutions simples pour traiter des situations complexes Dans chaque domaine artistique, la classe de seconde accueille des élèves dont les antécédents scolaires, l'expérience et le niveau, les projets et le devenir diffèrent considérablement

Article Annexe V

—

Les compétences et savoirs associés visés sont les suivants : -observer et analyser une situation d'entreprise ; -mettre en évidence un problème de gestion et comparer des solutions envisagées ; -dégager les incidences juridiques d'une situation d'entreprise

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