CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

26 577 résultats pour « stage professionnel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article R632-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 50

Code de l'éducation

Les étudiants de troisième cycle des études de médecine reçoivent à temps plein une formation en stage et hors stage organisée en phases définies à l'article R. 632-20 Pour chaque diplôme d'études spécialisées, la maquette de formation comprend, notamment

Article 8

—

Les modalités d'organisation et de déroulement des stages sont fixées en annexe I du présent arrêté et par le règlement intérieur de l'école.

Article 7

—

Le directeur de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire organise avec les partenaires institutionnels les divers stages en accord avec les directions régionales.

Article 13

—

Les terrains de stage sont agréés tous les trois ans par le directeur de l'école, sur proposition du directeur de l'école, après avis du conseil technique.

Article 6

—

Le stage prévu à l'article 5 est prolongé par arrêté des autorités mentionnées au même article lorsque le service d'incendie et de secours n'a pu, au cours de la période de stage initiale, faire dispenser à l'intéressé sa formation d'intégration.

Article 6

—

Le stage prévu à l'article 5 est prolongé par arrêté des autorités mentionnées au même article lorsque le service d'incendie et de secours n'a pu, au cours de la période de stage initiale, faire dispenser à l'intéressé sa formation d'intégration.

Article 6

—

La liste des lieux de stage et des praticiens-maîtres de stage des universités agréés pour la formation de troisième cycle des études médicales, à l'exclusion de la formation spécialisée de biologie médicale, est arrêtée par le directeur général de l'agence

Article 8

—

Le stage prévu à l'article 7 est prolongé par arrêté des autorités mentionnées au même article lorsque le service d'incendie et de secours n'a pu, au cours de la période de stage initiale, faire dispenser à l'intéressé sa formation d'intégration.

Article 2

—

L'indemnité de stage prévue à l'article 2 du décret du 26 décembre 2000 susvisé est égale à trois fois le taux de base des indemnités forfaitaires de stage allouées aux personnels civils sur le territoire métropolitain de la France.

Article D636-21-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 88 > 66

Code de l'éducation

Un carnet de stage identifie les objectifs pédagogiques transversaux et spécifiques de chaque stage.

Article 8

—

Les candidats admis au concours sont nommés stagiaires au grade de capitaine de port de 2e classe et accomplissent un stage d'une durée d'un an.

Article 4

—

Pour les diplômes d'études spécialisées complémentaires dits du groupe II, quatre stages spécifiquement agréés pour la spécialité du diplôme d'études spécialisées complémentaires postulé doivent être effectués au cours de l'internat.

Article 8

—

Les stagiaires âgés de plus de dix-huit ans à l'entrée en stage bénéficient d'une rémunération égale à 90 p. 100 du S.M.I.C., à l'exclusion de toute autre indemnité .

Article R6153-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 14 > 14

Code de la santé publique

Ils accomplissent au moins un stage auprès d'un praticien maître de stage agréé au cours du troisième cycle court.

Article 5-3

—

hospitaliers ; 2° Les modalités de répartition entre l'établissement d'affectation et l'université des dépenses exposées à l'occasion de ces stages ; 3° Le nombre d'étudiants susceptibles d'être admis en stage dans chaque service d'accueil ; les services

Article 1

—

La commission de subdivision, réunie en vue de l'agrément, propose au directeur général de l'agence régionale de santé les agréments ou renouvellements d'agrément des lieux de stage et des praticiens-maîtres de stage, ainsi que les agréments réexaminés

Article D6153-107

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 21 > 88

Code de la santé publique

Les étudiants hospitaliers en maïeutique qui accomplissent un stage en dehors de l'établissement de rattachement de la structure de formation dans laquelle ils sont inscrits perçoivent une indemnité forfaitaire de transport, lorsque le lieu de stage est

Article R632-28-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 19 > 15

Code de l'éducation

L'agrément d'un praticien comme maître de stage des universités pour l'accueil en stage des étudiants de troisième cycle des études de médecine, tel que prévu par les maquettes de formation, atteste des compétences de formateur du praticien dans les spécialités

Article 1

—

Outre les frais résultant de l'application des dispositions générales prévues par le code de la sécurité sociale en matière de rééducation professionnelle, les caisses de mutualité sociale agricole prennent en charge, en cas de rééducation professionnelle

Article 91

—

présent arrêté est subordonnée : a) A la production, au plus tard le premier jour de la rentrée, d'un certificat établi par un médecin agréé attestant que l'étudiant ne présente pas de contre-indication physique et psychologique à l'exercice de la profession

Page 38 · 26 577 résultats

← PrécédentSuivant →