Alain X..., demeurant ... ; M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAR, du 26 mars 1997, qui, pour viol aggravé, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

(Charente), en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Charente, au profit de Monsieur Alain X..., demeurant ...

Alain Y..., demeurant : 21540 Aubigny-lès-Sombernon, 2 / de M.

Bernard Z..., demeurant 1, chemin du Bois des Plantes, 18400 Rosières, 4 / M. Jean-Marie A..., demeurant ..., 5 / M. Gérard B..., demeurant ..., 6 / M.

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit du syndicat Intercommunal d'adduction d'eau de la région

Claude et Alain X... et Mme Patricia X...

qu'il n'a pas été demandé au Président du Tribunal de grande instance de LIBOURNE de proroger ce délai ; qu'il apparaît en conséquence que la nullité de la séparation de biens est encourue et c'est à bon

Alain Y... Société S. A. M. M. A. R.

née le 19 Octobre 1950 à SURESNES (HAUTS DE SEINE) demeurant ensemble Domaine de l'Aubrée - Route de Fontillet 18500 BERRY BOUY représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Alain

Alain X..., demeurant ... ; M.

Michèle Z..., codébitrice de dettes ménagères, oppose donc à bon droit la prescription quinquennale des cotisations sociales dont il est demandé le paiement.

ET : INTIMEE COMMUNE DE ROZET ST ALBIN Hôtel de Ville 02210 ROZET ST ALBIN Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me TETARD substituant Me LEFEVRE

avec une garantie de six mois ; que le véhicule qui a été livré le 19 juillet 2002, assuré auprès de la CRAMA Groupama Centre-Atlantique, a été détruit le 16 septembre 2002 par un incendie ; que sur le bon

représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alain

Par jugement en date du 2 mai 2007, le tribunal de Grande Instance de Périgueux a : - dit que l'enfant Aline née le 13 février 2004 a pour père Monsieur Alain X... ; - dit n'y avoir lieu à modification

Alain Besson, demeurant 1, rue Adolphine Bonnet, 31600 Muret, 28 / de M. René Besson, demeurant 6, avenue du Pic de Ger, 31600 Muret, 29 / de M.

cadre des discussions, j'ai expliqué à EMC qu'il n y avait pas d'écart injustifié entre Auchan et Casino puisque IRTS retirait l'enveloppe des NIP (nouveaux instruments promotionnels), (crédits ou bons

Mathieu X... reconnaît avoir filmé la scène, après avoir su que Vincent A... allait infliger une correction à Romain LE Z....

24/02/2006 ARRÊT No No RG : 05/01296 CC/HH Décision déférée du 31 Janvier 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 04/137 Philippe DAVID Alain X...