Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Seul l'entretien avec le jury donne lieu à notation (durée : 30 minutes ; coefficient 2).
Article 1
Cet entretien consiste notamment en une présentation par le candidat de son expérience professionnelle et de ses motivations, suivie d'une conversation avec le jury (durée totale : quinze minutes ; coefficient 1).
Article 10
La durée de l'épreuve technique est fixée à trois heures pour le recrutement des ingénieurs de recherche et des ingénieurs d'études, à deux heures pour le recrutement des assistants ingénieurs et à une heure et trente minutes pour le recrutement des techniciens
Article 13
. - Audition d'une durée de trente minutes des candidats par le jury portant, d'une part, sur leurs connaissances générales, notamment sur l'organisation de la recherche scientifique et sur celle du ministère chargé de la culture, d'autre part, sur leurs
Article 12
Pour les catégories de travaux définies au I de l'article 1er du décret du 16 juillet 2014 susvisé, le questionnaire est organisé en présentiel et dans une durée maximale de 60 minutes non incluse dans la durée minimale figurant aux annexes 1 à 5 du présent
Article R2333-120-62
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96
Lorsque le président du tribunal constate que la minute d'une décision est entachée d'une erreur ou d'une omission matérielle non susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire, il peut y apporter, par ordonnance rendue dans le
Article R212-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 24
technique sur les archives des services et établissements publics de l'Etat ainsi que des autres personnes morales de droit public, des organismes de droit privé chargés de la gestion d'un service public ou d'une mission de service public, et sur les minutes
LEGIARTI000036943734
au moins des pauses, d'un pourcentage de temps de pause diminué selon les conditions de l'article 2 du présent arrêté ; en tout état de cause, la durée d'une pause ne pourra pas être inférieure à 30 minutes, la durée de travail consécutif sur position
Article Annexe 5
. - Un contrôle du fonctionnement de la minuterie pour vérifier : 1° L'existence d'une minuterie sur l'appareil de bronzage ou au niveau des postes de travail des personnels utilisateurs ; 2° Le bon fonctionnement de la minuterie ; 3° La conformité de
Article 3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 25
Lorsqu'une partie des vols est effectuée sur planeur à dispositif d'envol incorporé, vingt minutes de vol sur ce type d'appareil sont considérées comme équivalentes à un vol remorqué ou treuillé. Son montant unitaire est fixé à 700 F.
Article 2
L'entretien d'une durée de quinze à vingt minutes est réalisé pour permettre d'apprécier les qualités humaines et relationnelles du candidat et son projet professionnel. Il peut être réalisé à distance.
Article 11
de déplacement à pied en des lieux où la température résultante dépasse 28 °C, si l'atmosphère est sèche et 26 °C si l'atmosphère est humide, est à prendre en compte dans le calcul de la durée du travail en chantier chaud, lorsqu'il dépasse quinze minutes
Article 8
La durée de cet entretien est fixée à trente minutes.
Article 15-1
La durée cumulée des œuvres diffusées successivement est prise en compte dans la limite de 180 minutes par soirée lorsque la diffusion de la première œuvre commence entre 20 heures et 21 heures.
Article 4
Deuxième épreuve : épreuve orale de culture patrimoniale régionale (coefficient 1) Cette épreuve d'une durée de trente minutes est consacrée au commentaire d'un document iconographique lié au patrimoine régional pour moitié en français, pour moitié en
Article 6
Pour chacune de ces épreuves, le candidat dispose de trente minutes de préparation.
Article 17
A la diligence du notaire qui l'aura reçue, la déclaration devra être mentionnée, dans les trente jours de sa date, en marge de l'acte de mariage des époux et, s'il existe un contrat de mariage, sur la minute de ce contrat.
Article 5
mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11, au moyen d'une mise en situation professionnelle consistant en la mise en œuvre d'une séance d'entraînement d'une durée d'une heure maximum suivie d'un entretien de trente minutes
LEGIARTI000042312151
Format de message long Ce champ de données protégé (PDF2) fournit une information de position avec une résolution de 4 minutes.
Article 9
. - Interrogation sur la mise en oeuvre et le fonctionnement des machines utilisées dans un atelier mécanographique (durée : quinze minutes ; coefficient 1).
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