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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725e9cd58014677421809

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

X... était entendue et expliquait que l'homme avait garé sa voiture sur le bas côté et avait commencé par la caresser partout, puis lui avait enlevé son pantalon et défait son chemisier ; qu'elle déclarait

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d56b

Cassation

3 septembre 1997

3 septembre 1997

souvent elle le repoussait; qu'elle décrivait également des scènes de fellation et de cunilingus; que Nadia, née en 1982, indiquait que son père avait, alors qu'elle était en CE2, à une reprise, caressé

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fc8

Cassation

9 octobre 2002

9 octobre 2002

fesses, les cuisses, le ventre, le dos ou les hanches ; que devant le magistrat instructeur, Pierre X... confirmait en cela les explications fournies aux enquêteurs, reconnaissant avoir uniquement caressé

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424648

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

compagnie d'Aurore Y... et Steve X..., son cousin, celui-ci lui a demandé de le rejoindre dans le lit faire un câlin ; qu'elle l'a rejoint, il a baissé ses collants, a passé la main dans sa culotte l'a caressée

Source officielle
CC

cr

61372681cd58014677426198

Cassation

23 octobre 2002

23 octobre 2002

gendarme Frédéric Lenfant, et qu'avant de répondre aux questions de l'officier de police judiciaire, il a fait une déclaration précise dans laquelle il a indiqué qu'il lui était arrivé de toucher et de caresser

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-68261-68729

Admin. suprême

22 juin 2000

22 juin 2000

; Marotta; Marucci; Costantini; Manganiello; Falzarano; Del Grosso; Mascolo; Mirra; Cocca; Squillace; Iannotta; Cacciacarro; Maselli; Masuccio; Nicola Giorgio; De Fiore; Verzino; Bianchi; La Vista; Capasso

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2427458_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

B A, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036539281

Admin. suprême

22 janvier 2018

22 janvier 2018

Par un arrêt n° 15VE01249 du 15 septembre 2016, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par M. et Mme Caruso contre ce jugement.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2416227_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

B..., représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02591_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Le 8 avril 2015, il a fait un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il était passager dans une voiture ; transféré à l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, appartenant aux hospices civils

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162be8899b588421c5e37e2

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

RCS PARIS 301 160 750 venant aux droits de la Société CENTRE CARDIO VASCULAIRE VALMANTE (CCVV) prise en la personne de son Président M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee23

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

, il remorquait les onze dériveurs pour rentrer à la base, l'un de ceux-ci, éperonné par un autre, a chaviré ; que son unique occupante, Audrey B..., est tombée à l'eau, et a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a27a

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

X... a déposé, par l'intermédiaire du Cabinet Weinstein, un brevet intitulé "appareil d'enregistrement, de contrôle et de dépistage des affections cardio-vasculaires", qui a été enregistré le 12 septembre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100311

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

À la naissance, l'enfant [C] [M] se trouvait en arrêt cardio-respiratoire. Il a été réanimé puis transporté au centre hospitalier universitaire de [Localité 2] (le CHU).

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0111DEC002174193

Admin. suprême

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Within the category of specialists there are 26 sub-categories of which the cardio-pulmonary surgeons is one.

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2503191_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 27 mai 2025, la société Carso-CAE, représentée par Me Salamand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'établissement Labocéa la somme de 3 500

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101028

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

U... de sa demande tendant à voir condamner la Société CARDIF ASSURANCE VIE, in solidum avec la Société CORTAL CONSORS et Monsieur S...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100318

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

6°/ à la société Ecureuil vie développement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 7°/ à la société CNP assurances, société anonyme, dont le siège est [...], 8°/ à la société Cardif

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd9713993a9685e2284a021

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

G... a été affecté à l'emploi de carrossier, a été élu en qualité de membre du C.H.S.C.T et désigné en qualité de délégué syndical.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200777

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cardif

Source officielle

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