Les membres du jury élisent en leur sein, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours, un bureau composé d'un président du jury qui a voix prépondérante en cas de partage égal des voix, d'un vice-président et d'un assesseur.

Article 1

—

à la DO, dans les CRNA, dans les SNA, au CESNAC ou dans les aérodromes prévus aux alinéas 5,6 et 7 de l'article 1er du décret précité ; -chefs de salle et adjoints aux chefs de salle chargés de l'ATFCM dans les CRNA ; -chefs de l'approche, chefs de tour

Article 1

—

Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Patrice, Savigny-en-Véron, Sazilly, Seuilly, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, La Tour-Saint-Gelin

Article Annexe 3

—

Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col de Tende) et Sud (Piene) avec l'Italie ; - entre la frontière italienne et la gare de Menton ; - entre la frontière espagnole et la gare de Cerbère ; - entre la frontière espagnole et la gare de La Tour

Article annexe

—

Musée des beaux-arts, à Tours. Musée des beaux-arts, à Valenciennes. 3e catégorie Musée du Louvre : département des antiquités grecques et romaines. Musée du Louvre : département des antiquités égyptiennes.

Article R314-52-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 49

Code de l'énergie

Sous réserve que les conditions fixées à l'alinéa précédent aient été respectées, la société EDF ou l'entreprise locale de distribution dispose d'un délai d'un mois à compter de sa réception pour signer à son tour l'avenant et en retourner un exemplaire

Article 221-II-1/29

—

au maximum ; lorsqu'il n'est pas possible dans la pratique de démontrer la conformité à cette prescription pendant les essais en mer, le navire étant à son tirant d'eau le plus élevé et en marche avant à la vitesse correspondant au nombre maximal de tours

Article ANNEXE I

—

Objectif n° 10 " maîtriser la trajectoire " : - être capable de tenir une ligne droite, de tourner en virage large puis en virage court ; - être capable de faire demi-tour, de faire un tour complet des deux côtés ; - être capable de suivre un cap compas

Article L225-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 95

Code de commerce

prévu à l'article L. 2331-1 du code du travail, le comité central d'entreprise ou le comité d'entreprise de la société mentionnée au I du présent article ; 3° La désignation par l'organisation syndicale ayant obtenu le plus de suffrages au premier tour

Article L225-79-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 95

Code de commerce

Article Annexe

—

MARENNES MN 312 649 CORENTIN. LE GUILVINEC GV 730 801 CORSEN. SAINT-MALO SM 402 856 DALH-MAD. BREST BR 787 018 DAUPHIN 8. NICE NI 457 065 DOULIBRE. CANNES NI 576 462 EL BARCARES. PORT-VENDRES PV 130 201 ESCARMOUCHE.

Article 9

—

institutions représentatives du personnel ainsi que les dispositions du titre Ier du livre VI de la quatrième partie, relatives au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, cessent de produire effet à compter de la date du premier tour

Article 1

—

Saint-Genès-Champanelle, Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel, Saint-Pierre-Roche, Saint-Saturnin, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière, Saulzet-le-Froid, Sayat, La Tour-d'Auvergne

Article 229-III.10

—

inspections relatives au matériel de sauvetage sont portés au journal de passerelle où il est également fait mention des embarcations utilisées. 4.1 A bord des navires pourvus d'embarcations de sauvetage, des embarcations différentes doivent être, à tour

Article 180-04

—

liaison avec le CROSS compétent et la direction interrégionale de la mer compétente peut autoriser la mise en exploitation de ce navire ou de cet engin pour autant que les conditions suivantes soient remplies : a) Une visite spéciale composée d'un tour

LEGIARTI000023450421

—

Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry (LFOK) Metz-Nancy-Lorraine (LFJL) Tours-Val

Article Annexe 6

—

(P.6) Puissance administrative (S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (S.2) Nombre de places debouts (le cas échéant) (U.1) Niveau sonore à l'arrêt dB(A) (U.2) Vitesse du moteur tours

LEGIARTI000028545029

—

Atlantique (Vannes) 560023210 CRCM mixte Centre hospitalier universitaire de Rennes 350005179 CRCM pédiatrique (hôpital sud) Fondation centre héliomarin (Roscoff) 290000546 CRCM mixte ARS Centre Centre hospitalier universitaire de Tours

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection du tronc : - tours de cou et autres équipements de protection des vertèbres cervicales ; - plastrons ; - carapaces dorsales ; - protège-coccyx ; - coquilles ; - sellettes comportant des parties fixes ou amovibles assurant

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE V Opérateur technique en pharmacie et cosmétique industrielle - OTPCI 222 u 5 ans GROUPE INSTITUT DES METIERS ET DES TECHNOLOGIES DES PRODUITS DE SANTE (IMT TOURS

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