Moyens et ressources disponibles - Équipement de protection individuelle et collective - Ensemble d'équipements pour la coupe afférent aux matériaux utilisés - Outillages manuels - Gabarit d'assemblage et de mise en forme - Ensemble d'équipements pour

Article Annexe I

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comportement au feu suivantes, vis-à-vis des locaux contigus ou des établissements, installations et stockages pour lesquels les distances prévues au point 2.1 de la présente annexe ne peuvent être respectées : - parois, couverture et plancher haut REI 120 (coupe-feu

Article Annexe VII

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Une déclaration sur l'honneur visée par le contrôleur et le réseau ou le centre non rattaché, suivant le modèle de l'appendice 2 de la présente annexe, certifiant l'exactitude des renseignements fournis, attestant ne pas être sous le coup de retrait d'agrément

LEGIARTI000049328976

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-intrants de culture ; -mode de sélection des pieds femelles le cas échéant (hormones, coupe …) ; -mode de contrôle phytosanitaire avec la fréquence des interventions (pesticides [6], métaux, contrôle biologique [à spécifier] …) ; -modalités de séchage

Article Annexe I

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Fréquences caractéristiques ; 1 Fréquence de résonance f = ; 2 p L.C Facteur de qualité d'un circuit accordé : 2 pf.L Rp fres Q = ; Q = ; Q = Rs 2 pf.L B Largeur de bande ; Filtre passe bande, filtres passe-bas, passe-haut, passe-bande et coupe-bande

Article Annexe I

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Vérification périodique et maintenance des équipements L'exploitant s'assure de la vérification périodique et de la maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie mis en place (exutoires, systèmes de détection et d'extinction, portes coupe-feu

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 82-14 Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre

Article Annexe 5

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Toutefois, pour les opérations de covoiturage relevant des fiches d'opérations standardisées TRA-SE-114 ou TRA-SE-115 et réalisées dans le cadre des Coups de pouce “ Covoiturage courte distance ” et “ Covoiturage longue distance ”, le cadre CONTRIBUTION

Article Annexe I

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Tout autour, sauf sur justificatif d'absence de dangers ou mise en place d'un mur coupe-feu visé au paragraphe 2.1 ci-dessus pour la partie du périmètre de stockage concerné, un aménagement est conçu (déclinaison du sol, réseau d'évacuation...) de telle

Article Annexe I

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Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - portes

Article Annexe

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Badminton Rechercher le gain d'une rencontre en construisant le point, dès la mise en jeu du volant et en jouant intentionnellement sur la continuité ou la rupture par l'utilisation de coups et trajectoires variés.

Article Annexe 4 (suite)

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EQ16 Le circuit électrique alimentant la climatisation est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ? EQ17 Le circuit électrique alimentant les feux de détresse est-il indépendant du circuit alimentant le coupe-batterie ?

Article Annexe I

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Résistance au feu Lorsque les équipements de méthanisation sont couverts, les locaux les abritant présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures)

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Inclusion : Couper sa nourriture, mâcher, ingérer, déglutir, éplucher, ouvrir. Exclusion : Préparer des repas, se servir du plat collectif à l'assiette, les comportements alimentaires pathologiques.

Article Annexe 150-1.VII

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nature à les rendre impropres à l'usage auquel ils sont destinés, du système de détection d'incendie, des alarmes d'incendie, du matériel de lutte contre l'incendie, des installations fixes d'extinction d'incendie, des vannes de ventilation, des clapets coupe-feu

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Ventilation et conditionnement d'air : Un schéma unifilaire général ; Un schéma des conduits de ventilation des cuisines ; La description des arrêts à distance et leurs emplacements ; La description des ventelles, volets coupe-feu, des dispositifs

Article Annexe 210.A.3

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A ce volume est ajouté celui des décrochements et de la coupée, calculés selon la même règle que l'espace situé sous la ligne de prolongement.

Article Annexe I

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Article ANNEXE 2

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Fabrication d'appareils ménagers non électriques 59 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique 60 Travaux d'installation électrique dans tous locaux 61 Aménagement de lieux de vente 62 Commerce de détail de fleurs, en pot ou coupées

Article 793

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 94

Code général des impôts

aménagements ou constructions d'intérêt public, qui pourraient donner lieu à l'établissement d'une servitude d'utilité publique au titre de ladite mutation, ainsi qu'aux bois et forêts faisant l'objet d'une interdiction de reconstituer les boisements après coupe

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