concerné présente un caractère temporaire, notamment lorsqu'il s'insère dans une opération d'aménagement transitoire d'un site à la condition que le projet de programmation soit complémentaire de l'offre de spectacles cinématographiques proposée par les salles

Article R114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 83

Code de la sécurité intérieure

postes d'enregistrement de jeux de loterie ; g) D'exploiter des postes d'enregistrement de paris sportifs ; 2° Agrément : a) Des directeurs et des membres des comités de direction des casinos autorisés ainsi que des personnes employées dans les salles

Article Annexe XXXII bis

—

Le centre d'action médico-sociale précoce doit posséder au moins, compte tenu des précisions de l'article 2 : Une salle d'attente spacieuse équipée pour permettre le déshabillage des jeunes enfants ; à cette salle est annexé un bureau ou un secrétariat

Article Annexe

—

Organisation des espaces pour l'accueil des proches Préparation des salles de présentation et des salles de départ du défunt. Organisation des salles d'accueil.

LEGIARTI000032745230

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NANTES NA 449259 NOTRE DAME DE STORA II TOULON TL 247500 NYMPHEE - - OCTOPUS NANTES NA C59739 OISEAU DE FEU AURAY AY 219472 OLRIK 3 NICE NI 229890 PAPINO (ex-Rose Marie) MARSEILLE MA 360780 PATACHON LA ROCHELLE LR 190505 PATRON EMILE DANIEL

Article 1

—

équipes cynotechniques spécialisées dans la détection d'explosifs sont un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles

Article Annexe 5

—

COLBERT DP FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL

Article Annexe V

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FRA000707947 VOX MARIS CN FRA000707952 LE COLBERT DP FRA000711354 FRANÇOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000711512 P'TIT ANGE CN FRA000711553 LE TIBERIADE CH FRA000713058 NORMANDIE CN FRA000713170 LOUIS-ANDRE CN FRA000713636 FABRICE-DANIEL

LEGIARTI000032749170

—

Commission d'aides aux salles de spectacles cinématographiques maintenant une programmation difficile.

Article 26

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application du 1° de l'article L. 523-1 du code général de la fonction publique, les adjudants de sapeurs-pompiers professionnels, occupant, au 1er janvier de l'année au titre de laquelle la sélection est organisée, l'emploi de chef de groupe, de chef de salle

Article PE 18

—

Ilots de cuisson installés dans les salles § 1. Un îlot de cuisson est constitué d'une enceinte à l'intérieur de laquelle le public ne pénètre pas. Un personnel de service doit être présent pendant le fonctionnement des appareils.

Article GA 46

—

: -localisation par rapport au niveau de référence et protection vis-à-vis d'un sinistre ; -surfaces dédiées au local de gestion d'intervention ou au poste central de sécurité incendie et aux locaux adjacents qui peuvent servir ponctuellement de " salle

Article 43

—

intervenu à la table de jeu en cours de séance, l'exploitant peut faire collecter et transporter l'encaisse dans une boîte spécialement prévue à cet effet, ne pouvant contenir que des billets, jetons et plaques correspondant à l'encaisse finale, jusqu'en salle

Article 1

—

Collège de Rivière-Salée (Nouméa). Collège de Tadine (Maré). Collège Tuband (Nouméa). Collège de Wani (Houaïlou). Collège de Yaté (Yaté). Collège des Portes de Fer (Nouméa). Collège Edmée Varin (Dumbéa). Collège Francis Carco (Dumbéa).

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny ; 4° Le musée de la céramique à Sèvres ; 5° Le musée des arts asiatiques Guimet ; 6° Le musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ; 7° Le musée des châteaux de Versailles et de Trianon ; 8° La salle

Article R*510-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82

Code de l'urbanisme

Lorsque ces opérations portent sur des locaux à usage : - de magasin de vente ; - industriel par un utilisateur déterminé ; - de salles de spectacles cinématographiques ; - d'équipement hospitalier ; 3.

Article Annexe

—

bureau contentieux B 2 15 Chef de bureau maîtrise d'ouvrage B 5 15 Chef de bureau ressources humaines B 5 15 Chef de bureau secrétariat général B 4 15 Chef de pôle réglementation B 5 15 Chef de salle

Article 221-II-2/16

—

chimiques, le Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz et le code maritime international des marchandises dangereuses, selon qu'il convient. 2.2 Le manuel d'exploitation pour la sécurité-incendie doit être disponible dans toutes les salles

Article Annexe II

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Sa réalisation devrait se faire dans une salle de classe sans limitation du nombre d'élève.

Article Annexe

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L'emploi s'exerce dans les secteurs tertiaires et industriels : sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, immeubles d'habitation, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels, laboratoires, salles blanches, équipements de process

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