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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372167cd580146773f373d
30 janvier 1991
Mourier, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Société Hôtel d'Amérique, de
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200095
1 février 2018
Mme Flise, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani
ECLI:FR:CCASS:2019:C300091
7 février 2019
B..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat des consorts X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00960
28 juin 2017
Y..., conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02255
26 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Arrêt n° 2255 F-D Pourvoi n° C 08-45.620 Sur la requête formée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Claudine X.
éboutant de sa demande en dommages-intérêtsc/M. Y
6137218acd580146773f4a20
28 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
613720d7cd580146773eed59
3 janvier 1989
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Justafré, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Grande Armée automobile
613720e2cd580146773ef361
22 février 1989
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat des consorts X... et Y..., de Me
61372124cd580146773f14d9
15 novembre 1989
Marcelli avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Maison Familiale Constructeur
ECLI:FR:CCASS:2021:C300355
8 avril 2021
Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
61372362cd5801467740911f
9 novembre 1999
Funck-Brentano, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Siemens Nixdorf Information Systeme, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de M
6137232bcd5801467740657c
13 janvier 1999
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux Y..., de la SCP Vier et
613721c1cd580146773f6e5d
7 juillet 1992
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller rèfèrendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Alain
613721b8cd580146773f681e
27 octobre 1992
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
civ1
613723dacd5801467740f059
6 novembre 2001
Aubert, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat
6137265ecd58014677425039
29 avril 1997
Huglo, conseiller référendaire, les observations de Me Goutet, avocat de M. le directeur général des Impôts, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Socotherm DSB, les conclusions
6137222ccd580146773fad01
23 mars 1994
Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Buffet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts X..., les conclusions
61372239cd580146773fb388
22 juin 1994
Kessous, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Monboisse, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de l'association Résidence
61372293cd580146773feb01
24 janvier 1996
Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Roux-Cocheril, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société
613722a5cd580146773ff948
2 juillet 1996
Mme Catry, conseillers référendaires, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Aubert, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani
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