Codes de loi français

Article Annexe 1

Le pôle médical et soignant Bureau du cadre infirmier. Bureau infirmier. Salle de soins (espace administratif avec poste informatique, espace soins avec fauteuil de prélèvement, espace armoire à pharmacie). Bureau médical et bureaux polyvalents.

Article 1

DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Haute-Vienne (87) Limoges 2 Sous-total agent d'astreinte H24 2 Directeur de CROUS Haute-Vienne (87) Limoges 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Corrèze (19) Brive-la-Gaillarde

LEGIARTI000026790432

d'eau principal : [I45-0420] La Drome DOUVE TAUTE & AURE I4609000 La Siette De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I46-0410] La Tortonne DOUVE TAUTE & AURE I50-0400 La Scye Du point géographique : Pont RD 266 (St Germain le Gaillard

Article Annexe I

Épagny Metz-Tessy 74 Haute-Savoie Étrembières 74 Haute-Savoie Évian-les-Bains 74 Haute-Savoie Excenevex 74 Haute-Savoie Faucigny 74 Haute-Savoie Feigères 74 Haute-Savoie Fillinges 74 Haute-Savoie Gaillard

LEGIARTI000050943833

Aix-d'Angillon (18003) ; Mehun-sur-Yèvre (18141) ; Saint-Amand-Montrond (18197) ; Saint-Florent-sur-Cher (18207) ; Sancoins (18242) ; Veaugues (18272) ; Vierzon (18279). 19 - Corrèze Allassac (19005) ; Argentat (19010) ; Arnac-Pompadour (19011) ; Brive-la-Gaillarde

LEGIARTI000047333686

Manche Saint-Loup SFR 383926,6 6849544,7 4GFIXE_A3_50_C_115 1 Normandie Manche Condé-sur-Vire SFR 402 984 6 888 745 4GFIXE_A3_50_C_121 1 Normandie Manche Picauville SFR 377 261 6 924 567 4GFIXE_A3_50_C_124 1 Normandie Manche Saint-Germain-le-Gaillard

LEGIARTI000048725501

d'Université Côte d'Azur Les établissements-composantes d'Université Côte d'Azur, qui conservent leur personnalité morale sont : 
 - L'Observatoire de la Côte d'Azur ; - La Villa Arson ; - l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille ; - Le Pôle

LEGIARTI000051282806

TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMEE DE TERRE 126EME REGIMENT D'INFANTERIE DE BRIVE (126EME RI) 19 BRIVE-LA-GAILLARDE

Article Annexe II

Taittinger/ groupe Bosch, 123-125 rue Diderot, 93700 Drancy : depuis 1972 ; Fives-Cail Babcok/ CNIM, 80, rue Emile-Zola, 93123 La Courneuve : de 1962 à 1996 ; Fours Ripoche/ CECF/ CFR : 3, rue Ferrus, 75014 Paris, de 1968 à 1996 ; CECF : 4, rue Michel-de-Gaillard

Article Annexe

Un débat est engagé avec nos partenaires européens sur la possibilité de créer un pôle de défense européenne à Strasbourg ainsi qu'un quartier général militaire européen au Mont Valérien, dans le but de regrouper et d'intégrer la formation de militaires

Article Annexe

L'acquisition de ces objectifs repose, dans toute la mesure du possible, sur l'intégration et la cohérence des enseignements théoriques et des stages hospitaliers regroupés en pôles selon des modalités déterminées par chaque conseil d'unité de formation

Article Français

l'enseignement du français au collège, le rôle de la classe de 6e est de consolider les acquis de l'école élémentaire, en particulier dans le domaine de l'étude de la langue, et de sensibiliser les élèves aux formes essentielles du discours autour des pôles

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans.

Article Annexe (suite)

est assurée par des équipes associant plusieurs enseignants formés à cet effet (relevant de l'éducation physique et sportive et d'autres disciplines) et un partenaire culturel impliqué dans une démarche de création en concertation éventuelle avec un pôle

Article Annexe

En Afrique, il sera réorganisé autour de deux pôles, un sur chaque façade, atlantique et orientale, tout en préservant une capacité de prévention dans la zone sahélienne.

LEGIARTI000048431955

Institutionnaliser dans les tribunaux judiciaires et dans les cours d'appel des pôles spécialisés en matière de lutte contre les violences intrafamiliales La lutte contre les violences intrafamiliales implique aujourd'hui de structurer l'organisation

LEGIARTI000027729516

252 489 RCS Créteil Adoptés par l'assemblée générale extraordinaire du 12 juillet 2013 La loi n° 2012-1559 du 31 décembre 2012 a créé la Banque publique d'investissement, groupe public dont la société anonyme BPI-Groupe est la société de tête du pôle

LEGIARTI000051283058

BOURGES D ARMÉE DE TERRE ÉCOLES MILITAIRES DE BOURGES (EMB) 18 BOURGES R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENTS INFORMATIQUES DU MATERIEL (CEDIMAT) 18 BOURGES D ARMÉE DE TERRE 126E RÉGIMENT D'INFANTERIE DE BRIVE (126E RI) 19 BRIVE-LA-GAILLARDE

Article Annexe I

Cette liste peut être spécifique ou générique, par exemple Tous véhicules diesel et batteries de 24 V avec pôle négatif à la masse ; b) La méthode d'installation illustrée par des photographies et/ou des croquis très clairs, prenant en compte les aménagements